Groupement : faire remplacer le mandataire par un membre du groupement

[Piko]

Bonsoir,

Je lis une clause qui m'interpelle, et que le code de la commande publique n'a pas prévu (sauf erreur) :
"Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l'étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement."

Peut-on obliger un mandataire à renoncer à sa place de mandataire ?
Si oui, peut-on se contenter d'un "machin est remplacé par truc", ou bien faut-il relancer tout le bazar lié à la candidature (demander de nouveaux DC 1, en particulier) ?

PS : je n'en suis pas sûr mais il me semble que c'est parce qu'on demande un CA minimum de 1 million pour le mandataire, en cas de groupement

[Michel]

conjoints avec mandataire commun solidaire,

S'il est SOLIDAIRE, il doit probablement pouvoir faire tout tout seul, si la solidarité est mise en œuvre par le MOA !
Après, pour moi, la substitution peut être "simple" tant que tout est clair et sans ambiguïté. Relève presque de la mise au point.

[speedy]

la solidarité est financière donc si faiblard pour le marché .....

[Ponta]

Mon avis est tout autre.

Pour quel motif d'intérêt général et par quelle utilisation d'une prérogative de puissance publique, peut-on obliger un mandataire à être remplacé par un de ses co-traitants ?

Un groupement se monte selon les règles de la commande publique et tout d'un coup, on mettrait la zizanie dans le groupement ?

La liberté d'organisation d'un candidat serait remise en cause ?

De plus la solidarité emporte de graves conséquences juridiques : le solidaire doit faire en lieu et place du co-traitant. Peut-on imposer ça ? C'est pour moi un abus de droit manifeste.
Et même si ce n'est pas imposé, le candidat serait éliminé parce qu'il n'a pas voulu se plier à la demande ?

Vous imaginez à l'hôpital : "Madame, ce n'est pas la chirurgienne qui va vous opérer mais le vigile de l'entrée ouest. En effet, sa femme est rentière et au vu du potentiel fiscal du couple, il présente une meilleure capacité financière que la médecin".

[Mathieu]

pas possible de demander un groupement solidaire, tout simplement ? avec analyse des capacités financières au global et pas par membre

[speedy]

redevenons sérieux
la solidarité est financière, si le membre présenté comme mandataire solidaire n'a pas d'assise financière à lui tout seul il se pourrait qu'il disparaisse en cas de mise en oeuvre de cette solidarité
ceci renvoi à : Pourquoi avez vous exigé un mandataire solidaire ?  vous devez désormais le justifier donc si justifié il faut vérifier cette capacité financière .....