Mission DIAG... avec ou sans les études périphériques

[Helena]

Bonjour à tous,

Je travaille sur un projet de marché pour une mission diag à réaliser avant le lancement d'un second marché de MOE qui comportera la mission témoin classique.
Ces deux marchés sont en amont du marché de travaux de rénovation de la toiture d'une salle de sport. La solution TF Diag et TO mission de base n'est pas retenue pour cette opération qui nécessite un diagnostic complet et indépendant.

Je m'interroge sur la portée de la mission DIAG, l'article R2431-19 indique le MOE "préconise..."
Ses préconisations signifient-elles qu'il réalise lui même ces études complémentaires?

Ces études "périphériques" (diag amiante, diag structure, diag thermique, analyses, ou autre investigation....) qui relèvent du CCAG FCS doivent ou peuvent être confiées à d'autres prestataires que le MOE et donc tous spécialisés dans leur domaine d'expertise?

Si ces missions sont confiées au titulaire du DIAG, est-ce que je dois considérer que ce sont des PSE, exiger le chiffrage au stade des offres (BPU supplémentaire) et pour celles-ci prévoir des OS?
Faut-il prévoir également un ratio ou un montant maximum à ne pas dépasser pour ces PSE par rapport au coût de la mission DIAG.

Dernier point sur la propriété des livrables, comment indiquer que le résultat de ces études de diag seront annexées au DCE du marché de MOE consécutif?

Toutes ces questions pour savoir quelles sont vos pratiques habituelles.

[speedy]

les DIAG sont des études techniques amont à la MOE.
certes  en cours des études de MOE " Le maître d'œuvre préconise, éventuellement, des études complémentaires d'investigation des existants. " mais le principe c'est bien que les DIAG sont faits en amont ! les suppléments doivent être rémunérés par des contrats nouveaux ou par des avenants et parfois avenant au MOE 

la rémunération du MOE est un forfait, comment les candidats pourraient chiffrer correctement leurs prestations et s'engager sur le coût des travaux si ces DIAG ne sont pas fournis ?  donc des contrats successifs  avec des compétences spécifiques pour un certain nombre de ces DIAG ... 

normalement les missions diag se déroulent en parrallèle à la programmation avant de valider un programme avec un planning et un budget réalistes pour lancer la consultation de MOE

les résultats des diag sont évidemment par nature destinés à être mis au DCE de MOE !

espérant avoir répondu aux différentes questions même si pas compris " Si ces missions sont confiées au titulaire du DIAG..."

[Helena]

D'accord, par contre si les diagnostics « spécifiques » sont demandés par le titulaire en charge de la mission DIAG, par exemple audit énergétique, ou étude de structure..., je dois bien considérer que ces études doivent être confiées à d'autres prestataires spécialisés pour chacun dans leur domaine.
À ce titre, puis-je prévoir que le MOE établisse le cahier des charges pour consulter ces entreprise.

Le MOE en charge du Diag doit-il porter toutes les études?
C'est sur cette aspect que je m'interroge.

[Ponta]

A part si votre MOE possède les compétences en interne, il faudra externaliser les diagnostics.
Leurs coûts seront à votre charge.
C'est mieux que ce soit fait par un prestataire extérieur au MOE : cela évite que le MOE soit juge et partie.

À ce titre, puis-je prévoir que le MOE établisse le cahier des charges pour consulter ces entreprise.

Oui. C'est lui le spécialiste (le sachant) que vous avez missionné pour préparer les travaux et leurs études. Il est le plus à même de vous dire quels diagnostics doivent être réalisés. Si éventuellement, vous avez pris un AMO pour suivre l'activité du MOE, l'AMO pourrait éventuellement rédiger les cahiers des charges.

Le MOE en charge du Diag doit-il porter toutes les études?
C'est sur cette aspect que je m'interroge.

Porter ? Pouvez-vous préciser le sens de votre phrase ?
Généralement, les diagnostics sont fait par des entreprises extérieures. Ils sont joints tels quels au DCE. Les diagnostics ne sont pas modifiés par le MOE. Un diag est factuel et engage la responsabilité de son auteur : personne ne veut en prendre la responsabilité en le modifiant. Par contre, le MOE le lit et vérifie la cohérence du diagnostic (pas d'erreur manifeste d'appréciation).
Ensuite, le MOE et les entreprises de travaux construisent leurs études et offres en intégrant ces diagnostics.

[speedy]

D'accord, par contre si les diagnostics « spécifiques » sont demandés par le titulaire en charge de la mission DIAG, par exemple - audit énergétique, ou étude de structure..., je dois bien considérer que ces études doivent être confiées à d'autres prestataires spécialisés pour chacun dans leur domaine.
À ce titre, puis-je prévoir que le MOE établisse le cahier des charges pour consulter ces entreprise.

Le MOE en charge du Diag doit-il porter toutes les études?
C'est sur cette aspect que je m'interroge.

le titulaire d'un DIAG fait son travail mais pas plus à moins qu'il fasse son travail de vendeur pour trouver un client /mission supplémentaire .... en vous entrainant sur un avenant.... attention car ça pourrait devenir illégal .
je préconise que les DIAG soient faits avant la consultation de MOE pour les raisons déjà évoquées donc on oublie que le MOE va rédiger ces cahiers des charges, si vous externalisez cette étape alors ce sera un AMO de type programmateur/programmiste  (certes certains BET exécutant par ailleurs des missions de MOE peuvent répondre et gagner ce marché tout en pouvant postuler ultérieurement pour devenir votre MOE)
la plupart des DIAG nécessitent des agréments spécifiques différents mais certains acteurs en possèdent plusieurs  ....
par exemple

–Amiante et HAP –Plomb  : inspection avec prises d'échantillons  et  analyses (en général sous-traitance pour ces dernières à un labo agréé)

–Radon

–Termites

–Limites cadastrales : géomètre expert

– topographie : géomètre

- Faune
- flore
- Bruit
- Étude de sol basique avec caractérisation et portance ...
- Pollutions diverses
- DT (DT/DICT réglementaire à minima)
- Servitudes
- structure du Bâti existant
- conformité de l'existant aux règles de son usage actuel et aux règles de l'usage envisagé .... y compris mises aux normes lors de travaux importants et / ou d'extension
- etc

[Helena]

Ok d'accord, j'y vois désormais plus clair, merci beaucoup pour ces explications.