Maquette numérique (BIM) et droits propriété intellectuelle

[Semtram]

Bonjour à tous,

Nous souhaitons réaliser un bâtiment neuf en marché global de performance en intégrant la mise en place d'une maquette numérique (notion de travail collaboratif). Je m'interroge sur les clauses liées aux droits de propriété intellectuelle à mettre dans mon marché, notamment sur l'oeuvre composite issue du travail collaboratif ?
Avez vous déjà planché sur le sujet, avez vous des clauses types ? Je suis preneur de votre retour d'expérience
Merci d'avance

[speedy]

vous achetez le maximum de droits et ça roule ....

[Ponta]

+1.
Vous prenez la bonne option dans le CCAG PI et vous écrivez noir sur blanc dans le DCE, ce que vous voulez. Ca évite les ennuis : les choses sont clairs.

Et si vous ne savez pas exactement ce que vous voulez (n'étant pas expert, ça se comprend), vous prenez conseil auprès d'un architecte qui travaille déjà pour vous sur un autre marché.