BPU et DE

[david17]

kikoo à tous et à toutes, j'espère que ceux qui sont en vacances qui vont partir ou qui en reviennent on en on ou vont en profiter pleinement, moi c'est pour le 15 aout, le compteur tourne et j'en ai bien besoin, ma question est la suivante :
a partir du moment ou dans un marché il y a un bpu et avec ou sans un dqe est ce que ca veut automatiquement que c'est un accord cadre à bons de commandes ? un technicien et mon responsable des marchés ne sont pas d'accord le technicien dit que l'accord cadre à bon de commande n'est pas une obligation et mon responsable dit que l'accord cadre est une évidence,

autre question on a des fois des marchés (dans des situations assez particulières) ou c'est un marché à prix global et forfaitaire et à coté il  y a aussi des prix unitaires (pour des prestations piochées au besoin comme pour un marché de maitrise d'oeuvre ou on à besoin de réunions supplémentaires) mais pas de bpu et de dqe (en l'occurrence pour un marché de prestations intellectuelles Modélisation du système d'assainissement de Saintes) est-ce possible de rester en marché à prix global forfaitaire ou faut-il passer en marché à bon de commandes obligatoirement ?

merci d'avance pour vos réponses.

[speedy]

1° cas, c'est marché à prix unitaires  classique et pas un accord cadre
2° cas pas de BPU : comment voulez vous qu'il soit à prix unitaires ?  vous pouvez le transformer par avenant pour lui coller une toute petite partie àavec un BPU  (déclenchement par OS), il faut rester dans l'objet du marché et rester marginal en coût, ceci sans en faire un accord cadre  ....

[Ponta]

Bonjour,

Il existe des accord-cadre à marchés subséquents et des accords-cadre à bons de commande.

Les marchés subséquents peuvent être :
- à prix unitaires avec BPU (ex : marché de quincaillerie),
- à prix unitaires sans BPU (ex : marchés de fournitures d'énergie) où vous payez au consommé,
- à prix global et forfaitaire (PGF). Ex : accord-cadre de photocopieurs et marché subséquents d'achat de 15 copieurs.

2ème question :

Un marché peut être mixte : une partie à PGF et une partie à prix unitaires. Exemple : je fais poser un ascenseur selon un PGF. Et je prévois une maintenance annuelle à un PGF. Je peux avoir un ou plusieurs prix dans l'AE. Et également j'ai prévu une partie à prix unitaires à bons de commande avec un BPU pour acheter des pièces de réparation. Si vous avez un marché mixte il faut prévoir un mini et un maxi soit seulement pour la partie à prix unitaires soit pour les deux parties (PGF et l'autre).

[Michel]

a partir du moment ou dans un marché il y a un bpu et avec ou sans un dqe

le BPU est une pièce du contrat (marché) ; le DQE est une pièce du DCE de la consultation (pour l'analyse des offres)
Ce sont deux choses totalement différentes !

[Michel]

le technicien dit que l'accord cadre à bon de commande n'est pas une obligation et mon responsable dit que l'accord cadre est une évidence,

Le technicien me semble mieux inspiré !    les Bons de Commandes ne sont que des actes d'excution du contrat (marché) si celui-ci prévoit l'obligation de bons de commandes.
Mais il y as beaucoup plus simple que d'émettre des Bons de commandes : faire un "top la main" au bar des amis du quartier ! 
C'est tout aussi légal si prévus ainsi au contrat (marché)
ou un fax ; ou un échange de mail ; ou une conversation téléphonique ; ou . . . libre à votre imagination
même si perso, j'aime bien la bonne trace papier ou équivalente ! 

[Michel]

et mon responsable dit que l'accord cadre est une évidence,

     quel age as-t-il ?
j'ai connu cela !   certaines personnes ne savent pas séparer les "choses" et se bornent à de vieilles (et mauvaises) habitudes 

[fanchic]

     quel age as-t-il ?
j'ai connu cela !   certaines personnes ne savent pas séparer les "choses" et se bornent à de vieilles (et mauvaises) habitudes 

Déjà il dit "accord-cadre à BdC", il aurait pu dire "marché à bon de commande"

[Ponta]

Déjà il dit "accord-cadre à BdC", il aurait pu dire "marché à bon de commande"

+1. Le gars est au moins en 2016. Dans 5 ans, il arrivera en 2018 .