petit lot mapa et AO

[marina]

bonjour,

sur un marché de service avec 2 lots, j'ai un lot < 80.000 € HT et < 20% de la valeur totale des lots.
je fais donc:
une procédure appel d'offres + une procédure MAPA et donc 2 cahiers des charges.
on est ok sur la logique ?
merci.

[Vivaelparaguay]

votre cahier des charges (CCTP ?) peut être identique pour votre mapa et votre appel d'offres.

De plus la technique "petit lot" est à mettre en œuvre seulement si vous y voyez un intérêt, sinon faites un AO avec deux lots dans la même consultation, et puis basta 

[marina]

on peut donc avoir un règlement de consultation avec les 2 lots et une procédure pour chaque lot ?

[Ponta]

Oui. Ce n'est qu'une question de mise en forme et de volume du document.

A vous de voir si votre RC MAPA et AO serait suffisamment digeste pour les candidats...

A titre personnel, je ferai 2 RC pour ne pas embrouiller les candidats mais d'autres vous diront que pour ce que les candidats lisent du RC, un seul suffit.

[marina]

je pars sur l'idée de faire 2 RC mais du coup, les lots n'apparaissent plus vu qu'on a 2 marchés bien distincts, on est d'accord ?
du coup la stratégie des petits lots sur ce dossier n'est pas expliquée.

[Vivaelparaguay]

non, pas d'accord : vous pouvez mentionner tous les lots dans votre RC et dire "la présente consultation concerne le lot Truc. Le lot Machin fait l'objet d'une autre procédure". D'autant qu'il est important pour répondre au marché de savoir quelle coactivité avec d'autres lots il pourrait y avoir à gérer.

[marina]

ok donc je fais 2 RC et dans chaque RC, je parle de l'autre procédure ?
je parle de lot également ?

[Vivaelparaguay]

oui, vous avez une opération scindée en deux lots, chacun des lots faisant l'objet de sa procédure de passation : il faut faire en sorte que cet état de fait soit apparent dans vos pièces.

[max]

2 procédures, 2 DCE
après il peut y avoir les mêmes doc
cependant les procédure étant différentes dans le RC MAPA vous aurez la clause de négo, en général on indique aussi les art du CCP liée à la procédure qui seront différent forcement d'une procédure à une autre

[mighty]

Oui 2 DCE globalement. Ensuite dans chaque CCAP j'explique la procédure pour avoir une trace. D'autres font une note annexe. A vous de choisir.

[Vivaelparaguay]

plutôt dans chaque RC, les éléments de procédure n'ont pas grand chose à faire dans le ccap.

[juriste juniore!]

D'accord avec mes camarades, plutôt dans le RC pour moi aussi. Et si les deux lots sont dissociés dans le temps et que vous connaissez l'attributaire du petit lot vous pouvez également l'indiquer dans un souci de transparence.

[speedy]

que vient faire içi la transparence ?
vous devez publier les éléments essentiels, vous le faites et basta !!!

sinon le RC traite de la procédure, l'AE, Le CCAP , le CCTP et leurs annexes traitent du marché et de son exécution et des garanties , arrêtez de tout mélanger  !!! au risque de vous perdre vous même et de faire fuir les candidats ....

[Vivaelparaguay]

la transparence c'est comme l'égalité de traitement et la liberté (ou plutôt l'ouverture) d'accès à la commande publique, le tout dans un but d'efficacité économique de la commande publique. ça a sa place à chaque question qu'on peut se poser à chaque étape de chaque procédure.

[speedy]

certes mais de là à dire et publier plusieurs fois les mêmes info .....  vous pourriez aussi reprendre tous les procédures en cours de votre collectivité dans chaque nouvelle procédure, non ? vous vous arrêtez quand ?