Noter les candidats en 2 étapes

[hpchavaz]

A/ Si l'on est prêt à prendre des risques, on pourrait peut être envisager de procéder comme suit en argumentant sur la base de l'efficience du processus en évitant  des démarches inutiles aux opérateurs économiques n'ayant aucune chance d'être attributaire.

1/ Vérification de la régularité des candidatures et des offres
2/ Vérification de la possibilité pour une offre d'être retenue :
Soit l'ensemble (CI) des critères dont la notation peut être immédiate et  l'ensemble complémentaire (CR) des critères  dont la notation est reportée (postérieurement au test; à la visite, visite, a l'audition)  
a) notation sur CI
b) simulation pour chaque classement qu'elle pourrait obtenir en ayant la note maximale sur les critères CR alors que les autres offres auraient la note minimale sur ces critères
3/ Ne traiter en seconde phase que les offres qui sont apparues premières(*) dans l'un des classements simulés

B/ Discussion :
a) Ce qui est envisagé en A/ conduit à ne pas noter et donc à ne pas classer toutes offres selon la notation.
Si la notion de notation n'apparaît nulle par dans le CCP, en revanche l'article R2152-6 prévoit le classement des offres (**) par ordre décroissant en par application des critères d'attribution.
La question est alors de savoir si ce classement doit être total ou s'il  peut n'être que partiel au sens où une dernière classe pourrait rassembler les offres qui n'ont pas étés notées dans leur intégralité.

b) Reste à déterminer :
- en amont, ce qui doit être rendu public sur ce processus : notamment dans l'article du RC concernant les modalités de choix des offres
- en aval, quelle information serait fournie aux candidats non retenus dont les offres n'auraient pas été notées dans leur intégralité.

C/ Conclusion
Il est difficile de s'engager dans une démarche de ce type'.

*) Il semble toutefois que la prudence recommanderait alors de retenir non seulement les offres qui sont apparues premières dans l'un des classements simulés mais également celles qui seraient apparues dans les premières (secondes voire troisièmes) afin que l'argumentation soit robuste au cas où in fine l'attribution ne puisse pas se faire pas au premier.
**) offres régulières, acceptables et appropriées, et qui n'ont pas été rejetées