nouveau code de la commande publique

[MARIE32]

Pourrais-je disposer également de votre projet de DCE

[mighty]

Et utilement ouvrir un topic dans la rubrique clausier

[Michel]

Mais dès lors que l'on adopte cette posture de simplification, il ne reste pas grand chose à faire pour que les documents soient corrects au 1er Avril prochain, non ?

Si, et  la DAJ vous dira : "poisson d'Avril"             ou pas, car ils ne sont pas tous des rigolo ! 

[marionnette78]

Bonjour,

Je suis également intéressée par votre DCE.
Savez-vous s'il existe aujourd'hui dans la communauté marché public un tableau qui récapitule les correspondances/équivalences entre les anicens et les nouveaux articles. En 2016, l'AMF avait mis en ligne un tableau de ce type entre l'ancien code et le décret et l'ordonnance qui était extrèememtn utile. Mais à e jour je n'en ai pas encore trouvé en ligne.

Bien cordialement

[caroline39]

Bonjour,

Je suis également intéressée par votre DCE.
Savez-vous s'il existe aujourd'hui dans la communauté marché public un tableau qui récapitule les correspondances/équivalences entre les anicens et les nouveaux articles. En 2016, l'AMF avait mis en ligne un tableau de ce type entre l'ancien code et le décret et l'ordonnance qui était extrèememtn utile. Mais à e jour je n'en ai pas encore trouvé en ligne.

Bien cordialement

Bonjour,

Une personne sur le forum avait déjà transmis les tableaux de concordance ordonnance/décret marchés publics avec le nouveau code de la Commande Publique. Je les re partage ci-dessous. ;-)

[Pandora]

Ci-joint un tableau de concordance de la DGFIP, peut-être plus facile à exploiter car il reprend l'objet de chaque article. 

[marionnette78]

Bonjour,

Merci beaucoup, c'est exactement ce que je cherchais !

Bien cordialement

[Alb11]

Et bien entendu, les formulaires (ATTRI1, DC1...) n'ont pas été mis en jour.

Ras le bol.

Je me casse

[shorty]

Et bien entendu, les formulaires (ATTRI1, DC1...) n'ont pas été mis en jour.

Ras le bol.

Je me casse

[Mathieu]

Et bien entendu, les formulaires (ATTRI1, DC1...) n'ont pas été mis en jour.

Ras le bol.

Je me casse

combien de temps pour nous pondre un DC4 à jour de l'ordo et du décret ? de mémoire au moins 1 an

[cmpcchoette]

pourtant c'est facile non
du coup on doit remettre la fameuse attestation sur l'honneur non
pffff...
je peux pas me casser je viens d'arriver
repffffffffffffff