Articles 90, 91, 92 du décret du 25/3/2016 : où sont-ils passés dans le CCP ?

[Piko]

Bonjour,

Je suis dans un nouveau poste, et je dois mettre à jour les DCE types au regard du code de la commande publique.

Mais je cale sur plusieurs points :

- Marché de maîtrise d'œuvre : article 90 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
- Marché de conception-réalisation : article 91 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
- Marchés de performance : article 92 du décret 2016-360 du 25 mars 2016

Dans le CCP, quel est l'article correspondant à chaque cas  
J'ai seulement trouvé, pour l'article 91, un renvoi à un arrêté   Lequel 

[daniel-jakson]

Bonjour !

Selon la table de correspondance du Dalloz:

L'article 90 du décret 2016-360 se retrouve ventilé dans les articles R.2172-2 à R.2172-6
L'article 91 dans les articles R.2171-1 et R.2171-15 à R.2171-122
L'article 92 dans les articles R.2171-2, R.2171-3, R.2171-15 et R.2171-20 à R.2171-22

En espérant vous avoir aidé !

Bonne soirée