les éléments de mission MOE sont-ils des phases article 20 CCAG-PI

[Boïo]

Bonjour,
Est-ce que les éléments de mission MOE sont assimilées à des phases ?
Ou faut-il entendre par phase "phase études" et "phase travaux" ?
ou autre chose ?

Ceci afin de comprendre comment appliquer l'article 20 du CCAG-PI.

Merci !

[Michel]

Les phases sont des "morceaux" d'un tout (marché) , s'exécutant successivement et chronologiquement.

[An Erminig]

Bonjour,

Il faut juste (à mon sens) préciser dans votre CCAP quelles sont ces phases. D'ailleurs le CCAG que vous citez parle de "parties techniques" et non de "phases", et vous devez clairement les identifier et les assortir d'un montant.

Dans mes CCAP je mets une phrase du style :
Conformément à l'article 20 du C.C.A.G.-P.I., le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité d'arrêter l'exécution des prestations au terme de chacune des phases techniques pour chaque élément de mission tel que défini à l'article "n" du présent C.C.A.P.


Parties concernées : il s'agit de chaque élément de mission n'ayant pas fait l'objet d'un ordre de service. (pour les marchés de MOE "importants" je préfère faire un OS à chaque mission ; pour d'autres marchés plus petits, les missions ne font pas l'objet d'un OS)

[Boïo]

Merci beaucoup pour ces précisions et conseils !