Petit lot avec marché formalisé

[anneclaudie]

Bonjour.
Soit un ao avec petits lots.
Si j'ai lors de la procédure des lots infructueux,
Pour les lots infructueux en ao : Je serai obligée de repartir en ao ?

[speedy]

en supposant que vous n'êtes pas dans le cas de l'art 30-I-2°

soit vous êtes au dessus du seuil pour avoir choisi l'AO et vous avez l'art 22 :
En cas de marché public alloti, l'acheteur prend en compte la valeur totale estimée de l'ensemble des lots.
Toutefois, alors même que la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée, l'acheteur peut mettre en œuvre une procédure adaptée pour les lots qui remplissent les deux conditions suivantes :
1° La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros HT pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros HT pour des travaux ;
2° Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.

soit vous avez fait du zèle mais en relançant vous pouvez ne pas en faire et vous êtes en MAPA

si  vous êtes dans le cas de l'AO obligatoire mais ne réunissant pas les conditions ni de l'Art 30 ni de l'Art 22 alors nouvel AO obligatoire