Lancer en plusieurs procédures ? Tvx

[anneclaudie]

Bonjour.
Je prépare un dossier pour des travaux en plusieurs lots et avec différents services gestionnaires. Certains ont leur dossier prêt et d'autres non.
Je pense que le mieux est de lancer une seule procédure ( coût de la pub notamment) mais aussi pour le calage des prestations  et le csps et contrôle technique ?
Qu'en pensez vous ?
Merci pour votre réponse et joyeux noël !

[speedy]

c'est mieux ou pas car chacun à ses propres critères ....
pour faire masse et réduire les coûts : oui
pour réactivité d'entreprises locales : non
etc

[mighty]

Idem que speedy. Au niveau organisationnel c'est toujours un peu la merde à gérer ces procédures en décalé...A voir s'il est possible d'attendre c'est mieux. Après juridiquement, à partir du moment où vous collationnez tous ces lots à un seul niveau de procédure, rien n'empêche de dissocier. De l'autre côté si votre expression du besoin n'est pas pêchue sur certains lots, il convient effectivement de lancer en décaler si vous ne pouvez pas attendre. Cela évitera de futurs avenants ou pire des lots infructueux car les entreprises ne comprennent rien à votre demande

[Ponta]

C'est une question comme je les aime parce qu'on peut répondre ce qu'on veut, il n'y a pas de mauvaises réponses  .

Pour répondre, ça dépend.

Il n'y a pas d'obligation de tout lancer en même temps. Plusieurs AAPC sont envisageables (par contre la computation se fera, pas de saucissonage!). C'est en fonction des contraintes de votre structure et de votre opération. Voilà quelques pistes de réflexion (avec un certain parti pris )
Les services prêts et les élus attendront-ils que le service retardataire ponde enfin son DCE ?
La 1ère procédure peut-elle être lancée avec la première série de lots ?
L'économie du coût d'un AAPC vaut-il le lancement "bâclé" de tous les lots ?
Enfin devoir gérer l'attribution de tous les lots en même temps est une bonne idée ou étaler cette attribution dans le temps n'est-il pas plus confortable pour l'activité de votre service ?

[anneclaudie]

Bonjour.
Merci pour vos réponses. Et concernant le csps : comment fait-on ? On le prend à part ? Sur un lot spécifique ?

[mighty]

pour moi le CSPS n'a pas à se computer avec les travaux. Généralement on l'additionne avec le CT.

[speedy]

perso : à part
tout au plus si plusieurs SPS dans l'année je cumule ....

[Ponta]

+1.
Les SPS n'atteignent généralement pas des sommes folles.

[An Erminig]

+1. CT et SPS sont à part des travaux. D'ailleurs, du moins théoriquement, on est sensé mettre le PGCSPS dans le DCE (notamment c'est mieux de régler en amont de la procédure les problèmes de plan d'installation de chantier si travaux en site occupé) et faire examiner les documents techniques par le CT avant de lancer la consultation des entreprises. Par exemple les assureurs DO vous demanderont le RICT avant de chiffrer leur prime.

[anneclaudie]

Bonjour.
Du coup le csps il faut l'avoir choisi avant ? On peut le prendre sur un marché à part ?
Et le ct aussi ?

[speedy]

CT, SPS MOE sensiblement en même temps par des procédures séparées mais un document d'interface des pouvoirs SPS/MOE
puis plus tard les Travaux , il faut avoir le DCE fait par le MOE avec un avis du CT sans élément bloquant et un PGC /Rgt du CISSCT à joindre comme les retours des DT (déclaration de projet de travaux à proximité de réseaux) ....

[Ponta]

Bonjour.
Du coup le csps il faut l'avoir choisi avant ? On peut le prendre sur un marché à part ?
Et le ct aussi ?

Oui, oui et oui pour les 3 questions .

Si vous en avez la possibilité (c'est souvent difficile) et afin de protéger vos arrières et celle de votre structure, il est bien mieux d'avoir désigné les CT et SPS avant de lancer les moindres travaux.

Souvenez-vous que si un accident arrive sur le chantier, le juge regardera en premier si le plan général SPS a bien été pris. Si ce n'est pas le cas, votre structure (et donc vous) verra sa responsabilité mise en cause.

[anneclaudie]

Oui, oui et oui pour les 3 questions .

Si vous en avez la possibilité (c'est souvent difficile) et afin de protéger vos arrières et celle de votre structure, il est bien mieux d'avoir désigné les CT et SPS avant de lancer les moindres travaux.

Souvenez-vous que si un accident arrive sur le chantier, le juge regardera en premier si le plan général SPS a bien été pris. Si ce n'est pas le cas, votre structure (et donc vous) verra sa responsabilité mise en cause.

Okkk merci beaucoup.