Sauvegarde Vs Butoir

[ilhunpea]

Bonjour à tous,

J'ai vu un récent échange sur la clause de butoir et me rends compte qu'au final je ne suis plus certain de bien m'y repérer.

. Pour moi la clause de butoir sert à fixer un montant d'augmentation maximum d'un prix auquel le titulaire ne pourra s'opposer. Par exemple, les prix moyens d'un catalogue ne peuvent augmenter de + de 5%
. La clause de sauvegarde permet de résilier sans indemnité le contrat si l'augmentation va au delà d'un certain pourcentage (toujours mon exemple de 5%)

Néanmoins, on peut prévoir un clause de butoir ET une clause de sauvegarde. Mais si le titulaire ne peut pas dépasser le butoir, a quoi sert la clause de sauvegarde ? Il y a un truc qui m'échappe...

Merci

[speedy]

sans indemnité  ....

[sokayo]

https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-96018QE.htm

Comme l'a dit Speedy la clause de sauvegarde sert à résilier sans indemnité.

[ilhunpea]

Merci.

En essayant de remettre les choses dans l'ordre. En cas de clause de butoir ET de clause de sauvegarde, cette dernière me permet de résilier si j'atteins le montant fixé maxi déterminé par la clause de butoir. Donc si j'ai 5% max en butoir et que je l'atteins, je peux résilier via ma clause de sauvegarde. C'est ça ?

Si je ne rédige qu'une clause de sauvegarde, il est possible pour moi de continuer à commander même en dépassant le seuil fixé ou de résilier.

J'ai bon ?