clause incitative maîtrise d'oeuvre

[marina]

bonjour,

Peut-on intégrer dans un marché de maîtrise d'oeuvre, une telle clause :
"si le coût des travaux calculé après remise des offres et négociation avec les entreprises de travaux est inférieur de plus de 500 € à l'enveloppe arrêté en phase APD,  une prime équivalente à 50 % de l'économie réalisée sera versée au maître d'œuvre".
je pense que oui (clause incitative) mais besoin d'une confirmation.
merci.

[speedy]

oui mais vous êtes généreuse à 50 % !!!!!

[Ponta]

+1. Les clauses d'intéressement sont possibles en MOE et dans d'autres domaines (marché de chauffage notamment).

[janjan35]

bonjour,

Peut-on intégrer dans un marché de maîtrise d'oeuvre, une telle clause :
"si le coût des travaux calculé après remise des offres et négociation avec les entreprises de travaux est inférieur de plus de 500 € à l'enveloppe arrêté en phase APD,  une prime équivalente à 50 % de l'économie réalisée sera versée au maître d'œuvre".
je pense que oui (clause incitative) mais besoin d'une confirmation.
merci.

Bonjour,

oui mais a votre place je mettrai plus que 500 € (parfois ya des ecarts important entre l'APD et le cout des travaux) et comme dit precedemment 50% c'est généreux.

[hpchavaz]

En dehors du montant (500€) et de l'incitation (50%) qui sont un peu ridicules comme indiqué dans les messages précédents, il y a d'autres questions.

1/ Il faut s'assurer de la cohérence de l'ensemble du dispositif d'incitation et ne pas l'examiner phase par  phase sous peine d'induire des comportements contre productifs de la part de moe trop astucieux.

2/ Est il normal que le moe soit  bénéficiaire/pénalisé su fait de la modification de la conjoncture économique ? Cette question est complexe car il n'est pas toujours facile d'isoler cet impact.

3/ Le moe conduit-il la négociation ou au moins aura t-il une influence prépondérante sur son résultat ?