PCN et allotissement

[juriste juniore!]

Bonjour bonjour,

petite question que l'on arrive pas à résoudre de manière ferme.

Soit une procédure pour un marché d'informatique allotie en 3 lots. Sur ces 3 lots, un comprend des prestations "non immédiatement disponibles" et les 2 autres des prestations qui pourraient éventuellement être trouvées "sur étagère".

L'idée est de faire une PCN pour pouvoir négocier le lot 1. Mais du coup quid des 2 autres lots? Est-il possible de faire une PCN également ou est-on obligé de recourir à l'AO? Parce que dans ce cas le service informatique hésite à allotir (ce qui n'est pas bien!).

Des avis?

[Mathieu]

il faut faire 2 procédures

1 PCN pour votre lot 1
1 AO pour vos lots 2 et 3

(faire 2 procédures ne vous permet pas de ne plus cumuler les montants pour calculer le seuil de procédure)

mais il faudrait en savoir plus : quelle est cette opération si particulière qui fait qu'une partie est compliquée mais pas les 2 autres ? et qui n'est éventuellement pas allotissable ?

[janjan35]

Bonjour bonjour,

petite question que l'on arrive pas à résoudre de manière ferme.

Soit une procédure pour un marché d'informatique allotie en 3 lots. Sur ces 3 lots, un comprend des prestations "non immédiatement disponibles" et les 2 autres des prestations qui pourraient éventuellement être trouvées "sur étagère".

L'idée est de faire une PCN pour pouvoir négocier le lot 1. Mais du coup quid des 2 autres lots? Est-il possible de faire une PCN également ou est-on obligé de recourir à l'AO? Parce que dans ce cas le service informatique hésite à allotir (ce qui n'est pas bien!).

Des avis?

Bonjour,

Le souci avec la PCN c'est qu'elle doit rentrer dans l'un des 6 cas de l'art 25 I du décret, ce qui explique la passation en PCN pour votre lot 1 mais ne le sera pas forcément pour les autres lots (comme vous le remarquez).
Soit il n'y a pas d'allotissement et vous passez tout en PCN mais c'est toujours délicat car il faut expliquer/justifier le non allotissement et source de problèmes ( tiers, préfecture)
Soit si vous n'avez pas de justifications pour passer en PCN vos 2 autres lots, le plus sécurisé à mon sens mais pas le plus pratique, c'est de passer une 1ére consultation en PCN pour votre lot 1 (avec pub etc, et qui ducoup ne sera pas un "lot")  et de faire une seconde consultation avec vos 2 lots en AOO (avec pub à part etc...). La valeur estimée du besoin se détermine quelque soit le nombre de marché à passer.

[juriste juniore!]

Merci pour vos réponses mais je ne suis pas plus avancée vu que vous reprenez mes interrogations!

[Mathieu]

quel est l'objet des 3 lots?

[speedy]

pas compris en quoi le lot 1 justifierait le recours à PCN par dérogation .... à mon avis le 1° du II de l'art 25 ne peut pas être utilisé aussi librement que vous semblez le croire .... sinon tous les travaux pourraient y passer .... et les 3°, 4° et 5° seraient inutiles ....

[M.Tartempion]

Quel est le problème à passer les 2 autres lots en AO si de toute façon vous ne pensez pas négocier? Faire 2 pubs?

[juriste juniore!]

En gros, c'est la création d'un logiciel informatique (une vraie, pas une adaptation de qqchose d'existant) et ensuite son déploiement au sein de différentes structures.

Je précise, pour ceux qui ne me connaissent pas (bouh pas bien!), que je ne rédige pas moi même des marchés mais que je fais du conseil.

Donc bien sûr l'entité qui nous saisit souhaiterais dans l'idéal se simplifier la tâche avec une procédure unique et aimerait pouvoir négocier sur tous les lots. Ce n'est pas car il n'y a pas de création qu'il n'y a rien à négocier.

On va donc leur répondre que juridiquement si le contenu du lot ne répond pas aux critères de la PCN c'est AO obligatoire.

Merci à tous

[Mathieu]

si je comprends bien :
lot 1 développement du logiciel
lot 2 déploiement du logiciel
lot 3 = ?? maintenance du logiciel ?

si c'est bien ça, pour ma part la PCN est toute conseillée, et ne pas allotir ne me choque pas, j'ai même de franches réserves à l'allotissement (à part peut-être l'hébergement du logiciel et encore...)

[juriste juniore!]

si je comprends bien :
lot 1 développement du logiciel
lot 2 déploiement du logiciel
lot 3 = ?? maintenance du logiciel ?

si c'est bien ça, pour ma part la PCN est toute conseillée, et ne pas allotir ne me choque pas, j'ai même de franches réserves à l'allotissement (à part peut-être l'hébergement du logiciel et encore...)

Non ce n'est pas tout à fait ça. La réponse est partie au demandeur, ne vous cassez plus la tête!

[speedy]

on aime bien comprendre les sujets , c'est frustrant de ne pas avoir un énoncé correct ni le résultat de ce que fait le demandeur des conseils .....

[juriste juniore!]

Ben je ne saurais pas répondre à la seconde question vu que je ne suis pas la demandeuse finale! (ou initiale d'ailleurs!)