Moe coût de référence / seuil de tolérance

[lilou]

Bonjour,

Classiquement on peut lire dans les marchés de maîtrise d'oeuvre la clause sur le coût de référence qui dépasse le seuil de tolérance.
Peut-on prévoir que ce seuil de référence sera pris en compte tant en cas de dépassement qu'en cas de coût inférieur?
AVez vous des exemples de clauses?

[fanchic]

Bonjour,
Peut-on prévoir que ce seuil de référence sera pris en compte tant en cas de dépassement qu'en cas de coût inférieur?

ce seuil de tolérance?

Vous souhaiteriez pénaliser le MOE pour avoir réussi à concevoir et faire construire votre ouvrage conformément au programme de manière moins onéreuse? Pour quelle raison?

[lilou]

Dans l'établissement où je travaille depuis moins d'un an, les Moe sont rémunérés sur la base d'un pourcentage affectés au travaux, quelquefois une rémunération forfaitaire
très souvent l'enveloppe prévisionnelle et le forfait définitif APD est très largement supérieur aux montants des marchés de travaux.

Il y a un gros travail à faire sur les marchés de maîtrise d'oeuvre et notamment le mode de rémunération (et de persuasion des techniciens), mais compte tenu du plan de charge actuel, j'essaye de trouver des solutions intermédiaires pour éviter que nos Moe se gavent sur notre dos...

[janjan35]

Bonjour,

Classiquement on peut lire dans les marchés de maîtrise d'oeuvre la clause sur le coût de référence qui dépasse le seuil de tolérance.
Peut-on prévoir que ce seuil de référence sera pris en compte tant en cas de dépassement qu'en cas de coût inférieur?
AVez vous des exemples de clauses?

Bonjour,

Dans le decret sur la loi MOP, il est indiqué dans le cadre  du controle du respect du coût prévisionnel qu'"En cas de dépassement du seuil de tolérance, le maître de l'ouvrage peut demander au maître d'oeuvre d'adapter ses études, sans rémunération supplémentaire." mais au début de l'art 30 il est aussi indiqué que "Le contrat de maîtrise d'oeuvre précise, d'une part, les modalités selon lesquelles est arrêté le coût prévisionnel assorti d'un seuil de tolérance, sur lesquels s'engage le maître d'oeuvre, et, d'autre part, les conséquences, pour celui-ci, des engagements souscrits."

Dans tous les cas mettre une pénalité à ce stade n'est pas possible : http://www.citia.fr/6.aspx?ProdID=07d6ec85-6e1f-45d6-845c-4a05a6f05447&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1

mais dans les faits il n'y a pas comme un problème si le coût de référence est bien inférieur au coût prévisionnel ?

[lilou]

un gros poblème oui, enfin pas pour nos Moe 

[fanchic]

Dans l'établissement où je travaille depuis moins d'un an, les Moe sont rémunérés sur la base d'un pourcentage affectés au travaux, quelquefois une rémunération forfaitaire
très souvent l'enveloppe prévisionnelle et le forfait définitif APD est très largement supérieur aux montants des marchés de travaux.

Il y a un gros travail à faire sur les marchés de maîtrise d'oeuvre et notamment le mode de rémunération (et de persuasion des techniciens), mais compte tenu du plan de charge actuel, j'essaye de trouver des solutions intermédiaires pour éviter que nos Moe se gavent sur notre dos...

1. La rémunération d'un MOE est forfaitaire et surtout pas proportionnellement liée à une estimation des travaux
2. Pour reprendre le cheminement complet de l'enveloppe travaux :
A : avant la passation du contrat de MOE, le MOA détermine son enveloppe travaux liée à son programme et les éventuels aléas (de 5 à 20% environ selon la complexité de l'ouvrage, de l'environnement...)
B : cette enveloppe sert de base à l'engagement du MOE sur son forfait de rémunération. Le MOE s'engage donc à concevoir et diriger les travaux pour livrer un ouvrage dans le respect du programme et de l'enveloppe
C : le MOE entame alors ses études et atteint l'APD (ou le PRO). Il a pu déterminer les solutions architecturales pour respecter le programme. En tant qu'homme de l'art, il a ainsi pu vérifier à ce stade si l'enveloppe travaux contractuellement prévue permet de réaliser les travaux découlant du programme.
D : Il est temps de rendre définitif le forfait et l'enveloppe prévisionnelle en concluant un avenant entre le MOA et le MOE. Le contrat initial prévoit des seuils de tolérance au stade conclusion des marchés de travaux et au stade solde des marchés des travaux