MAPA - un lot infructueux

[Lulu]

Bonjour,

A la suite d'une procédure adaptée, un de nos lots est infructueux (pas d'offres du tout).

Pouvons-nous pour ce lot repartir sur le marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'art. 30-I-2° du CMP ?

A bien lire l'article, il semble que ce ne soit possible qu'après un AO infructueux ou un MAPA de l'article 28 infructueux....

Merci d'avance

[speedy]

votre analyse de la situation :
            niveau de pub faite ?
            connaissance du tissu industriel susceptible de répondre ?

enfin cohérence entre les deux ?

[Mp01]

Bonjour,

Non, relisez l'article et c'est bien :
"I. - Les acheteurs peuvent passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les cas suivants :
2° Lorsque dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres lancée par un pouvoir adjudicateur ou d'une procédure formalisée lancée par une entité adjudicatrice ou dans le cadre de la passation d'un marché public répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure aux seuils de procédure formalisée ou ...".

Donc si j'étais à votre place, je relancerai un marché négocié sans pub ni mise en concurrence de l'article 30 I 2°.

Cordialement

[Vivaelparaguay]

votre analyse de la situation :
            niveau de pub faite ?
            connaissance du tissu industriel susceptible de répondre ?

enfin cohérence entre les deux ?

+1 le but des opérations n'est pas d'acheter de gré à gré mais de respecter les grands principes pour un achat efficace. Il est rare que rien n'explique l'infructuosité qui ne justifierait pas de relancer une "vraie" consultation

[lepouch]

Vérifier si des entreprises ont retiré le dossier ...
Les appeler et entendre pour quelles raisons, elles n'ont pas répondu.
Modifier éventuellement le DCE et relancer.

[Lulu]

Une première consultation avait déjà été faite (selon la procédure adaptée "petits lots" de l'article 22), infructueuse pour 2 lots sur 4 ; nous avons relancé ces 2 lots (toujours selon art. 22).

Un des deux lots est à nouveau infructueux....(ce sont de petits travaux "d'épicerie").

On voudrait éviter de décaler à nouveau les travaux. Le montant de ce lot est de 102 000 € H.T. Le MN est-il possible ?

[Mp01]

OUI

[Ponta]

+1, c'est possible.

Je rejoins les précédents avis sur la recherche des causes de l'infructuosité..... si vous avez le temps.

Au vu de ce que vous décrivez et des multiples relances, je foncerai sur le MN.