prestation de programmation AMO en PCN

[max]

peut-on considérer les études de programmation (état des lieux, faisabilité, pré programme programme) comme des études de conception et ainsi pouvoir utiliser la procédure de PCN?

[Michel]

Perso, je dirais OUI

[lepouch]

Moi je dis OUI, OUI, OUI, ...

[max]

comme j'aimerais convaincre, auriez vous un écrit type doctrine, article de presse...

[hpchavaz]

Je ne pense pas que la programmation  puisse être incluse dans la conception en revanche l'article 25 II 5 "Lorsque le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de définir les spécifications techniques avec une précision suffisante en se référant à une norme, une évaluation technique européenne, une spécification technique commune ou un référentiel technique" car je ne connais pas de telle norme ... pour la programmation.

[lepouch]

....auriez vous un écrit type doctrine, article de presse...

Le Moniteur avait fait un article très intéressant sur la PCN.
Toutes les prestations intellectuelles et la plupart des travaux semblaient éligibles à cette procédure couramment utilisée en Europe ... mais pas en France ...

[hpchavaz]

Le Moniteur avait fait un article très intéressant sur la PCN.
Toutes les prestations intellectuelles et la plupart des travaux semblaient éligibles à cette procédure couramment utilisée en Europe ... mais pas en France ...

Pourtant la transposition est très proche de la directive.
Avez-vous une référence d'article ?

[max]

un programmiste qui établit des fiches locaux avec la superficie minimale/fonction, leur disposition entre elles pour le fonctionnement optimisé du bâtiment, les circulations, les installations techniques nécessaire (puissance élec...) perso c'est de la conception... mais sans écrit venant de "l'extérieur" de mon établissement je n'aurais pas gain de cause... quand on a une idée en interne on nous dit "c'est pas possible" quand ça vient de l'extérieur "c'est possible"

[speedy]

ce n'est pas de la conception au sens de la loi MOP mais de la conceptualisation donc oeuvre intellectuelle .....

[max]

certes se n'est pas de la conception loi mop, mais le décret ne parle que de "conception",il n'y a expressément aucune référence à une conception de bâtiment
on peut imaginer une PCN pour un logiciel informatique à développer spécifiquement ou une prestation de conception de document  de communication spécifique pour l'acheteur