Candidat retenu mais pas de réponse...

[romuche1201]

Bonjour,

Concernant un MAPA de travaux, j'ai informé les candidatures rejetés et le candidat retenu sous réserve qu'il me transmet les justificatifs fiscaux et sociaux. Celui-ci traine à me communiquer ces documents, quelle est ma marge de manœuvre à ce sujet? Puis-je finalement l'écarter et prendre le 2ème? Doit-je envoyer une mise en demeure ou autres?

Merci pour vos conseils.

[Ponta]

Bonjour,

La règle est que l'attributaire a 10 jours pour fournir les attestations (si elles n'ont pas été déjà fournies). Passé ce délai, il est éliminé.

Cependant pour pouvoir choisir le 2ème au classement, il ne faut pas l'avoir délié de son offre par un courrier de candidature / offre rejetée(s). Malheureusement, cela semble être votre cas.

J'ai l'impression que si votre attributaire ne fournit pas les docs, vous allez devoir classer sans suite, faute de titulaire (attributaire ayant fourni les attestations) et faute d'offres encore valables.

Mais avant tout ça, appelez-le et demandez-lui ce qui bloque. Veut-il toujours le marché ? Lui manque-t-il qu'un seul document ?

[speedy]

pourquoi pas tenter le 2°, acceptera peut être ...
pour le futur : faire les choses dans l'ordre sans précipitation

[Vivaelparaguay]

Bonjour,

La règle est que l'attributaire a 10 jours pour fournir les attestations (si elles n'ont pas été déjà fournies). Passé ce délai, il est éliminé.

Cependant pour pouvoir choisir le 2ème au classement, il ne faut pas l'avoir délié de son offre par un courrier de candidature / offre rejetée(s). Malheureusement, cela semble être votre cas.

J'ai l'impression que si votre attributaire ne fournit pas les docs, vous allez devoir classer sans suite, faute de titulaire (attributaire ayant fourni les attestations) et faute d'offres encore valables.

Mais avant tout ça, appelez-le et demandez-lui ce qui bloque. Veut-il toujours le marché ? Lui manque-t-il qu'un seul document ?

Effectivement mais il est assez peu probable que le 2e, si il est délié de son offre et qu'on lui propose finalement d'avoir le marché, vous réponde que "non merci finalement ça va aller"

Vous n'avez pas mis dans votre RC un délai de fourniture des pièces obligatoires par le candidat classé en 1ere position ? Chez nous en pratique, on a prévu un délai de 5 jours au RC, mais on commence par faire la demande de manière informelle (mail, téléphone) et si on sent que ça coince (pas assuré, salariés pas formés, ou autre...) et que la pièce n'arrive pas vite, on envoie un courrier pour déclencher le délai de 5 jours avant passage au 2eme...

[romuche1201]

Merci pour la réponse!!pour vous rien de grave si j'ai envoyé une lettre de rejet (informant du classement final) au 2eme? Le candidat retenue, ne répond pas à mes mails et ni à mes appels concernant les justifs sociaux et fiscaux! Depuis le 06/04, où il m'a dit qu'il réclamé au centre des impôts les docs, je n'ai plus de nouvelles malgré plusieurs relances!
ma direction a besoin d'effectuer plusieurs petits travaux rapidement...je suis perdu

Car si je prend le 2eme et que finalement le candidat retenu me dit c'est bon j'ai les documents...

pourquoi pas tenter le 2°, acceptera peut être ...
pour le futur : faire les choses dans l'ordre sans précipitation

[lepouch]

.... Le candidat retenue, ne répond pas à mes mails et ni à mes appels concernant les justifs sociaux et fiscaux!

Vous pouvez peut être les récupérer vous même, non ?

[Michel]

c'est bon j'ai les documents...

   dans le délai imparti !    10 jours ! 
Au delà : c'est rebelote, je passe au suivant . . .

[romuche1201]

Suite :

Nous avons finalement retenu le 2ème, car le candidat retenu ne nous a pas communiqué les pièces fiscales et sociales. Après l'avoir eu au téléphone, il a limite été soulagé de ne pas être retenu..

Vu que c'est ma première fois : doit-je envoyer aux autres candidats une information sur le fait qu'on a pris le 2eme (par courrier)? Seul l'avis d'attribution suffirait?

Merci pour vos retours.

[speedy]

perso je ne ferais rien, pas d'huile sur le feu
si questions je plaiderais l'erreur qui n'a aucune incidence pour les autres ....

[Ponta]

+1.
Hélas il peut planer sur les acheteurs, certains clichés de corruption, favoritisme...
Même avec les meilleurs explications du monde, un candidat non retenu pourrait venir vous titiller.

[mighty]

+1 ne faites rien.
Mais que ça vous serve de leçon justement : demander les pièces avant d'écrire sinon vous vous retrouvez dans la mouise...

[hpchavaz]

Deux points :

1/ A priori vous pourriez rechercher la responsabilité de l'entreprise E1 qui ne vous a pas transmis les pièces (*) ...
2/ Pour ce qui est des autres candidats qui pourraient avoir envie de vous chercher querelles, il faut se poser deux questions :
- a) Est ce que l'offre de E1 n'était pas OAB ?
- b) En l'absence de l'offre de E1, le classement aurait il été le même (**) ?

*) Si aucun Acheteur ne le fait jamais, les entreprises vont continuer à avoir des comportements qui peuvent être préjudiciales aux Acheteurs, ne serait ce que par des retards dans la satisfaction des besoins.

**) Cela dépend des méthodes de notation, la formule usuelle (Nmax * Prix_le_plus_bas  /Prix_offre) peut notamment conduire à un tel résultat. Dans un tel cas il faut à tout le moins vérifier si l'Acheteur n'est pas en partie responsable d'où la question 2a).