Maîtrise d'oeuvre_généralités

[ay_plb]

Bonjour à tous,

je vais passer mon premier marché de maitrise d'oeuvre et plus je m'informe, plus je m'y perd...

J'ai plusieurs questions :

- Pour la passation de mon marché, je ne pourrais juger les offres qu'en tenant compte du forfait appliqué par le Maître d'oeuvre sur la base de l'enveloppe financière du MO affectée à la partie travaux du projet ? (le point c) de l'article 29 Décret relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé nous dit " Le contrat fixe la rémunération forfaitaire du maître d'oeuvre. Cette rémunération décomposée par éléments de mission tient compte : [...] c) Du coût prévisionnel des travaux basé soit sur l'estimation prévisionnelle provisoire des travaux établie par le maître d'oeuvre lors des études d'avant-projet sommaire, soit sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux établie lors des études d'avant-projet définitif.", celà signifie qu'un marché de MOE aurait été passé avant pour la simple estimation des travaux et qu'on se baserait sur cette estimation pour passé notre marché actuel)

- Lorsque mon marché est attribué, lors de la phase d'avant-projet, le maître d'oeuvre proposera un coût prévisionnel définitif des travaux. Est-ce sur la base de ce coût prévisionnel définitif que la rémunération définitive du MOE doit être calculée ?

- Comment procéder au calcul de la rémunération définitive du MOE ? Vous appliquez une formule ? Si oui, j'abuserais bien de votre gentillesse pour me la communiquer...

- Le coût prévisionnel définitif doit être approuver par le MO par avenant ? La rémunération définitive du MOE aussi ? Tout dans le même avenant ?

- Et si les missions du MOE sont amenées à évoluer après la validation par avenant de la rémunération définitive ? Comment devons-nous la calculer ? Cette modification doit-elle être comprise dans le "taux de tolérance" fixé dans les documents du marché ?

Navrée pour ce pavé de questions....et merci d'avance pour vos retours 

[Raspoutine]

Bonjour à tous,

je vais passer mon premier marché de maitrise d'oeuvre et plus je m'informe, plus je m'y perd...

J'ai plusieurs questions :

- Pour la passation de mon marché, je ne pourrais juger les offres qu'en tenant compte du forfait appliqué par le Maître d'oeuvre sur la base de l'enveloppe financière du MO affectée à la partie travaux du projet ? (le point c) de l'article 29 Décret relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé nous dit " Le contrat fixe la rémunération forfaitaire du maître d'oeuvre. Cette rémunération décomposée par éléments de mission tient compte : [...] c) Du coût prévisionnel des travaux basé soit sur l'estimation prévisionnelle provisoire des travaux établie par le maître d'oeuvre lors des études d'avant-projet sommaire, soit sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux établie lors des études d'avant-projet définitif.", celà signifie qu'un marché de MOE aurait été passé avant pour la simple estimation des travaux et qu'on se baserait sur cette estimation pour passé notre marché actuel)

- Lorsque mon marché est attribué, lors de la phase d'avant-projet, le maître d'oeuvre proposera un coût prévisionnel définitif des travaux. Est-ce sur la base de ce coût prévisionnel définitif que la rémunération définitive du MOE doit être calculée ?

- Comment procéder au calcul de la rémunération définitive du MOE ? Vous appliquez une formule ? Si oui, j'abuserais bien de votre gentillesse pour me la communiquer... je vous communique notre clause par MP

- Le coût prévisionnel définitif doit être approuver par le MO par avenant ? La rémunération définitive du MOE aussi ? Tout dans le même avenant ? oui
- Et si les missions du MOE sont amenées à évoluer après la validation par avenant de la rémunération définitive ? Comment devons-nous la calculer ? clauses à prévoir dans le marché Cette modification doit-elle être comprise dans le "taux de tolérance" fixé dans les documents du marché ? non

Navrée pour ce pavé de questions....et merci d'avance pour vos retours 

[ay_plb]

Merci beaucoup pour vos réponses. Je suis effectivement preneuse de la clause applicable dans vos marchés 

Avez-vous également des exemples de clauses modificative du marché...?

Concrêtement, à quoi sert ce "taux de tolérance" ?