offre dématérialisée

[sun]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un AOO, nous venons de recevoir une offre par voie dématérialisée (première fois). Je préfère anticiper avant la tenue de la CAO et poser quelques questions pour ne pas me trouver démunie le jour J c'est à dire ce soir  !! lol

Les pièces contractuelles doivent elles être signées ou l'on considére que la signature dite électronique emporte signature tout court ?

Si elles ne le sont pas, que peut on faire ?

[yfetrocho]

Ben.. la signature électronique suffit.....

[sun]

donc on imprime l'ensemble des pièces et, signées ou pas, tout est ok ?

[market]

Vérifie quand même. Je crois qu'il y a un texte récent (décembre 2008 ?) qui apporte des précisions sur les marchés dématérialisés. Essaye www.minefe.gouv.fr

[cpamoa]

Non en fait on n'imprime pas pour voir si c'est signer, logiquement quand votre cao va avoir lieu soit les pièces sont déjà téléchargées soit elles seront téléchargées pendant la cao, mais dans les deux cas elles sont séquestrées cad que pour les ouvrir vous devez utiliser la plateforme et le certificat du président de la cao, les deux vont "décadennassés" les fichiers. A ce moment si votre plateforme est bien faite, vous aurez un fichier correspondant à l'acte d'engagement avec un certificat de signature associé celui du candidat dématérialisé, normalement la plateforme va vérifier que ce certificat est valable et est bien associé à l'acte d'engagement qui a été ainsi signé par ce certificat de signature.

Ensuite vous imprimez ce que vous voulez...

[fbeber]

Ensuite vous imprimez ce que vous voulez...

Et de préférence rien ..... c'est la tout l'intéret de la dématérialisation !

[sun]

ok merci

Sauf qu'au moment de notifier, il faudra bien que je sorte les pièces soumises au CL. Et, quand, Madame CL va voir que les pièces ne sont pas signées, elle va encore me gaver 

[shorty]

Déja pour que la CAO analyse les offres électroniquement c'est dur, et on peut imaginer une signature électronique des pièces.

Alors le CL qui doit s'équiper pour recevoir les pièces dématérialiser. Depuis 2005 toujours rien coté CL.

DUR DUR les nouvelles technologies

[market]

Encore une fois, voir les nouvelles règles relatives à la dématérialisation.

[RV]

Un petit tour la-dessus ne fera pas de mal:

http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/dematerialisation/index.htm

Bonne lecture ;-)