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Sous-traitants en groupement : possible ?

Démarré par Piko, Août 26, 2021, 09:28:53 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Piko

Bonjour,

L'attributaire d'un marché fait appel à la sous-traitance. Or, il s'agit d'un groupement de sous-traitant (1 français et 2 étrangers). Je n'ai jamais eu le cas  ???
Est-ce possible d'avoir des sous-traitants en groupement ?
Il n'y aurait qu'un seul RIB pour les 3.

(Je peux me tromper, mais il me semble que c'est une parade faite par le sous-traitant mandataire contre une phrase qui interdit la sous-traitance de rang 2 dans les CCAP et l'AE - Je milite depuis longtemps pour la faire disparaitre, en vain).
Balayeur du forum :-)

speedy

en théorie ça peut se faire  car en théorie tout marche parfaitement.
en pratique c'est pas évident car si le groupement est conjoint il faudra identifier les prestations et le coût pour chacun donc ça revient à plusieurs sous-traitants mais de rang 1 ou en cascade ?  ....
en plus il y aura le souci des travailleurs détachés, de la TVA .....
à mon avis votre système crée plus de problèmes que de solutions ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi