Ordre des pièces contractuelles

[JPeg]

Bonjour à toutes et à tous,

Petite question bête, ce sont mes préférées

Si dans un CCAP on retrouve ces articles :

X.1 - Pièces Particulières

- Acte d'Engagement,
- CCAP,
- CCTP,
- ...
- Mémoire du titulaire

X.2 - Pièces générales

- CCAG-XX
- ...

On est bien d'accord sur le fait que le mémoire du titulaire prévaut sur le CCAG-XX ?

Merci par avance.

[Mathieu]

NON car elles font partie de VOTRE contrat même si ce sont des pièces "générales"

par ailleurs la hiérarchie doit être exprimée pièces particulières et générales confondues

[JPeg]

Ma question est relative à ce cas précis (c'est à dire avec deux articles, 1 avec les pièces particulières et 1 avec les pièces particulières).

Sinon je suis pas vraiment d'accord avec ton affirmation. Dans le grand et vaste monde des contrats le principe c'est tout de même que les pièces particulières prévalent, en cas de contradiction, sur les pièces générales.

Là dans le cas présent on parle d'une hiérarchie et on met volontairement certains document au-dessus d'ordres. Comment justifier le fait qu'un CCAG se retrouve en-dessous mais qu'il une valeur supérieure à une pièce particulière ? Quelle que soit la pièce d'ailleurs ? Si le CCAG a une valeur supérieure au mémoire du titulaire, pourquoi ne serait-il pas supérieur à l'AE aussi ?

[Sunn0))]

Comment se compliquer la vie pour rien.

Il s'agit d'une dérogation au CCAG, si celle-ci n'a pas été récapitulé en fin elle n'est normalement pas effective.
Voir pour le CCAG FCS : Article 1 & 4.1  & 39.

[speedy]

ccap mal écrit car il faut donner l'ordre de priorité, si pas spécifié on se retrouve dans le cas ci-dessus ou le mémoire du technique prime sur le CCAG !!!
1 pièces contractuelles jointes
AE
CCAP
CCTP
BPU ou EPF
...
2 Pièces contractuelles non jointes
CCAG Travaux
...
3 Pièces d'engagement unilatéral du titulaire
Mémoire technique

[JPeg]

Je suis entièrement d'accord avec vous, c'est mal rédigé, ça manque de logique et de clarté.

Ma question c'était vraiment de savoir si, en cas de contradiction entre ces deux pièces, le titulaire allait pouvoir se prévaloir de ces deux articles pour justifier la prédominance de son mémoire sur le CCAG.

[speedy]

probablement que oui, je suis prudent car il faut relire le CCAP et son écriture exacte ....