sous traitance

[pixielott]

Bonjour,

Est ce qu'une entreprise qui candidate avec un sous traitant doit fournir en plus du formulaire DC4, d'autres documents au stade de la candidature ? Merci

[speedy]

stade candidature : les preuves d'accès à la commande publique et les capacités techniques ..... et les pouvoirs .... et selon l'importance les capacités financières
l'enaegement de mettre ses moyens et compétences à disposition du candidat s'il obtient le marché.

le DC4 signé uniquement à l'offre

[lepouch]

Tant qu'elle reste candidate, l'entreprise n'a pas grand chose à fournir, ni son sous-traitant d'ailleurs ...
Ce n'est qu'au stade de l'attribution qu'il faudra fournir les documents, y compris le sous-traitant.

[pixielott]

Que doit elle fournir au stade de l'attribution?

[speedy]

voir ma réponse complétée

[Market]

Que doit elle fournir au stade de l'attribution?

Tout ce qui n'a pas été fourni au stade de la candidature