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jury concours- suppléants ?

Démarré par sun, Mars 02, 2009, 08:27:28 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

sun

Bonjour,

Peut on désigner des suppléants aux membres du collège maître d'oeuvre d'un jury de concours ?

Merci de votre réponse et bonne semaine !!

goran


sun

pfffff l'ordre des architectes me propose un suppléant :( et me soutient que c'est ce qui se pratique.

cpamoa

Je ne comprends pas votre réponse Goran, sur quels textes vous appuyez-vous pour interdire des suppléants au jury de concours ? Sachant que le code vise les articles de la CAO qui obligent à avoir des suppléants ? même règles de nomination que pour les CAO ?

goran

#4
pas de suppléants pour le 1/3 de moe, on ne parle pas des élus qui eux bien sûr ont des suppléants. Les Moe sont nommés à titre personnel et ne sont donc pas remplaçables.