prix unitaires et marché ordinaire

[anneclaudie]

Bonjour à tout le monde et excellente année !

Je travaille sur un marché d'aménagement d'une place... le service technique me transmet un bordereau de prix unitaires + DEI...

Bêtement, je suis partie sur la rédaction d'un AC à bon de commande (pour moi BPU = bons de commande)...
Le service me répond : surtout pas un ac à bon de commande...

On peut avoir un marché de travaux avec OS et BPU ?
merci pour vos réponses,

[Raspoutine]

On peut avoir un marché de travaux avec OS et BPU ?
merci pour vos réponses,

Bien sur, c'est le cas de la plupart des marchés de travaux ou les prestations sont intégralement définies et le les paiements interviennent en fonction des quantités réellement exécutées et mesurées sur le chantier.

[anneclaudie]

Bien sur, c'est le cas de la plupart des marchés de travaux ou les prestations sont intégralement définies et le les paiements interviennent en fonction des quantités réellement exécutées et mesurées sur le chantier.

Jamais fait ce genre de marché.

Alors pour mieux comprendre : on fait un os demandant : prestations du Détail Estimatif (dont le montant est précisé à l'acte d'engagement).
Si les quantités sont différentes, le titulaire les corrige sur sa facture ?



C'est ainsi ?

[speedy]

il ne rectifie pas sa facture, il en fait une avec les quantités acceptées par le service technique

[anneclaudie]

Bonjour,

Le DE n'est pas contractuel alors ? il sert juste au jugement des offres ?

[Michel]

pour moi BPU = bons de commande)...

    NON   comment faite vous pour téléphoner ?  Vous passez un BdC avant chaque appel ?
et pour l'électricité ? et pour l'eau des toilettes, et pour . . . .
Les prix unitaires sont là pour être associé (multipliés) par la quantité "consommée" pour établir la facture
Le BPU est un éléments de l'AE du contrat.
Les Bons de commandes sont des actes d'exécution du contrat ; lorsque précisé comme tel dans le contrat (marché)

[Michel]

Le DE n'est pas contractuel alors ?

NON   il ne DOIT pas l'être !

il sert juste au jugement des offres ?

OUI  uniquement et exclusivement

[anneclaudie]

en écrivant DE contractuel (comme DPGF hein ?), je me suis dit.. ouh la la , ça va râler !!
ok !
merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii

[hpchavaz]

Bonjour,

Le DE n'est pas contractuel alors ? il sert juste au jugement des offres ?

NON   il ne DOIT pas l'être !

Sur le fond, je suis d'accord. mais faire néanmoins attention au 17.2 du CCAG travaux si celui-ci est incorporé au marché:
"...
Dans le cas de travaux réglés sur prix unitaires, lorsque, par suite d'ordres de service ou de circonstances qui ne sont ni de la faute ni du fait du titulaire, l'importance de certaines natures d'ouvrages est modifiée de telle sorte que les quantités exécutées diffèrent de plus d'un tiers en plus ou de plus d'un quart en moins des quantités portées au détail estimatif du marché, le titulaire a droit à être indemnisé en fin de compte du préjudice que lui ont éventuellement causé ces changements.
..."