Marché alloti et pénalités

[afeco]

Soit un marché de travaux alloti (16 lots). Toutes les entreprises se sont vues délivrer un OS en même temps.
Le lot miroiterie est en retard depuis le début de ses prestations et ne fait strictement rien pour arranger son .

Il ne participe pas aux réunions de chantier : je sais lui appliquer la pénalité pour absence.En revanche, je ne sais pas comment lui appliquer des pénalités de retard...
Il y a un planning, contractuel/

Comment regleriez vous la chose ?

[bellecourgette]

Ben le planning fixe une durée en jours. Faut calculer à compter du lendemain du terme de cette durée.

[afeco]

OK donc le PV de réception et l'OS n'ont rien à voir ?
Le CCAP ne prévoit pas de réception partielle mais une reception pour tous les lots

[speedy]

OK donc le PV de réception et l'OS n'ont rien à voir ? L'os fait courir le délai, dès la fin du délai il y a des pénalités jusqu'à la date d'effet de la réception inscrite dans le PV de réception
Le CCAP ne prévoit pas de réception partielle mais une reception pour tous les lots , faut imputer uniquement à ceux qui sont responsables

de plus faudrait clarifier si une procédure allotie et 16 marchés ou un marché avec un groupement et 16 parties techniques....

[lepouch]

Bonjour,
Si il y a 16 lots, il y a sûrement un OPC : c'est lui qui est chargé de suivre et faire appliquer le planning.
Un rapport circonstancié de sa part peut permettre la mise en oeuvre de pénalités mais il aurait fallu mettre en demeure l'entreprise si cela dure depuis quelques temps déjà ...

[afeco]

Ce sont en effet 16 lots donc 16 marchés.
Il y a un OPC qui a fait les mises en demeure en son temps.

reste maintenant à voir l'application des pénalités

[lepouch]

Bonjour,
Le lot Miroiterie étant le "vilain petit canard", il convient d'isoler cette entreprise au sein du planning.
Si vous pouvez vous appuyer sur des plannings réajustés au cours du chantier et signés par les différentes entreprises, c'est encore mieux.
En effet, ce n'est pas le délai global de réalisation du chantier (qui comprend l'ensemble des délais cumulés des différents corps d'état) qu'il faut prendre en compte, mais mesurer le décalage apporté par cette entreprise par son absence d'intervention.
Un travail (de fourmi !) consiste à calculer le décalage en jours entre chacune des dates prévisionnelles d'intervention de cette entreprise et la date réelle de l'intervention. Ensuite, on applique les pénalités suivant CCAP (ou CCAG si pas précisé).
Encore une fois, l'OPC doit vous aider dans ce calcul.

[afeco]

OK merci.
J'espère que c'est plutôt moi qui vais "aider" l'OPC qui doit faire le boulot ;-)