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Clause de réexamen

Démarré par kazetari, Décembre 07, 2017, 10:01:18 AM

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kazetari

jeudi 07 décembre 2017, 10:01:18
Bonjour,
Je rédige un marché de chèques cadeau (MAPA inf 90k euros). Il y a plusieurs catégories de bénéficiaires : enfants et médaillés notamment pour lesquels des montants sont associés. Ces montants sont susceptibles d'evoluer durant l'execution Du marché. Est il possible selon vous de recourir à l'article 139 et une clause de réexamen pour modifier ces montants sans conclure d'avenant ?

Merci
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