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Démarré par briochette, Octobre 25, 2017, 02:29:11 PM

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lepouch

#15
lundi 30 octobre 2017, 10:10:42
La fiche de la DAJ sur le sujet est assez explicite et prévoit notamment le recours à cette procédure pour "les travaux qui ne concernent pas des bâtiments standards" ...
Par bâtiments standards, il est donné l'exemple de bâtiments modulaires ...
J'en déduis que c'est applicable pour la plupart de nos réalisations et surtout, que l'on peut s'inspirer de la PCN pour nos MAPA de travaux !
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