Contrat d'engagement artiste

[afeco]

Qui aurait un modèle de contrat d'engagement pour un artiste ? Apparemment, si l'artiste a un n° SIRET ça relèverait d'une prestation de services alors que s'il n'a pas de SIRET il faut lui faire une fiche de paye...

Merci

[Ariko]

Dans le cadre du 1 % artistique, j'ai regardé les fiches pratiques sur le site de la DRAC qui sont assez bien.
Après je ne sais pas si vous trouvez votre réponse....

[Virkiel]

Qui aurait un modèle de contrat d'engagement pour un artiste ? Apparemment, si l'artiste a un n° SIRET ça relèverait d'une prestation de services alors que s'il n'a pas de SIRET il faut lui faire une fiche de paye...

Merci

Si ca peut t'intéresser, nous avons fait un marché dans lequel on a acheté de la représentation musicale, j'ai longuement échangé avec le groupe de musique qui m'a expliqué qu'on ne pouvait pas passer en direct avec eux mais via une boite de production qui paiera elle-même les cachets du groupes.

[afeco]

Je veux bien Virkiel, je ne suis pas sure que ça réponde exactement à ce que mes collègues cherchent mais sait on jamais ?

Merci

[Virkiel]

Bonne lecture sait-on jamais ^^

[afeco]

 

[afeco]

Je remonte mon sujet ; apparemment il ne s'agirait pas de conclure une prestation artistique mais d'acheter une prestation culturelle à un travailleur indépendant.

Quelqu'un aurait un contrat modèle du genre ?