CCAG TIC - Clause de réversibilité/transférabilité

[Market]

Bonjour,

Je crée cet autre fil de discussion car celui qui  a été ouvert il y a maintenant 4 ans l'a été par un membre dont le pseudo est un gros mot très vilain et très pas beau de ma région. Et j'aurais voulu avoir des précisions sur ce qui avait été écrit à l'époque.

Voilà. Je suis toujours avec mon ACBC de téléphonie mobile. Je voulais savoir si quelqu'un a déjà eu l'expérience d'un passage d'un opérateur à un autre avec une flotte de plusieurs milliers de lignes. J'ignore complètement comment se fera ce passage (toujours mon problème de recensement des besoins) et les retex donnent plus envie de pleurer que de trouver une solution de bon sens pour que tout se passe bien.

En pratique, j'ai un MBC qui se terminera le 31/12/2017.
En théorie, l'ACBC débutera le 1er janvier 2018.
Si pas de changement d'opérateur, la question ne se posera pas. Si changement d'opérateur, il faudra faire travailler le sortant et l'arrivant ensemble, pour la bascule des lignes . Mon souci, qui me parait une montagne et qui n'est peut être qu'un petit monticule, est d'avoir des dates d'exécution "raccord".

Le CCAG TIC prévoit dans son article 31.3 une période de transition (futur titulaire) et dans son article 31.4 une opération de transférabilité/réversibilité (titulaire sortant) assorti d'un plan. Comme aucun plan ne figure au marché, il nous faudra le demander au titulaire du MBC. Il faudra prévoir un délai de transmission + un délai d'exécution du plan. Mais qui coure à partir de quelle date ? Avant la fin de son marché de toute façon.

S'agissant du nouvel opérateur, si je fixe une période de transition de 2 mois, faudra-t-il faire courir ce délai avant la fin du MBC ? Donc notifier l'ACBC avant la fin du MBC ? Avoir deux marchés publics qui s'exécutent de manière concomitante ?

J'ai mal au crâne. Je n'ai aucune logique et mon intelligence spatiale a pris l'eau je crois.

Help !