maîtrise d'oeuvre seuils et procédure

[lilly]

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Bonsoir,

deux petites questions du mardi soir:

- pour les marchés de maîtrise d'oeuvre, pour connaître la procédure de consultation applicable, seul le montant du marché compte, et non le cumul des montants des marchés de maîtrise d'oeuvre passés dans l'année?

- si un marché de maîtrise d'oeuvre doit normalement être passé en MAPA, mais que l'on souhaite faire quand même une procédure formalisée, est-on obligés de faire un concours? Ou peut-on faire un appel d'offre simple sans jury? Petite précison: nous ne demandons aucune remise de prestation lors de la procédure de consultation.

Merci!

[Raspoutine]

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Bonsoir,

deux petites questions du mardi soir:

- pour les marchés de maîtrise d'oeuvre, pour connaître la procédure de consultation applicable, seul le montant du marché compte, et non le cumul des montants des marchés de maîtrise d'oeuvre passés dans l'année? Marché de MOE seul concernant une opération déterminée.

- si un marché de maîtrise d'oeuvre doit normalement être passé en MAPA, mais que l'on souhaite faire quand même une procédure formalisée, est-on obligés de faire un concours? Ou peut-on faire un appel d'offre simple sans jury? Petite précison: nous ne demandons aucune remise de prestation lors de la procédure de consultation. Si pas de remise de prestation, aucun intérêt de faire un concours, si vous vous soumettez à une procédure sans y être contraint, il faut en respecter toutes les règles

Merci!