DP détachement parcellaire

[lilidou]

Bonjour,

Concernant une déclaration préalable pour le détachement d'une parcelle avec une servitude de passage sur une parcelle voisine un peu biscornu, y à t'il des prescriptions particulières à préciser dans l'arrêté ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Vincent]

Difficile de répondre à une question qui porter sur un dossier "biscornu" que l'on ne connaît pas.
Ceci étant, les autorisations d'urbanisme étant délivrées sous réserve du droit des tiers, les considérations liées à l'utilisation d'une servitude de passage n'ont rie à faire dans une décision de non-opposition à une DP.
Aussi, la réponse me me paraît-elle "non" !
Bien cordialement,
Vincent.