valeur estimée du besoin et prime

[marina]

Bonjour,

Pour estimer le montant de mon marché de maîtrise d'oeuvre avec prime aux 3 archi à retenir à l'issue des candidatures, je dois prendre en compte le montant des primes à verser aux 3 pour estimer le montant du marché, c'est bien ça ? cf art 20 décret.
Merci.

[speedy]

perso je ne tiens compte que de la seule prime du gagnant

[Raspoutine]

on ne tiens pas compte des primes vu que pour le gagnant elle est intégrée au marché de MOE

[Ponta]

+1.
La prime du "gagnant" est une sorte d'avance sur le prix qui lui sera payé. En effet, cette prime, une fois versée, est par la suite déduite des situations (factures) suivantes.

Par contre, les primes des "finalistes non attributaires" ne sont pas à prendre en compte dans le calcul de l'estimation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre.

Parfois, quand des pouvoirs adjudicateurs admettent 5 candidats à remettre une esquisse, le montant estimé grimperait très vite si on computait les 5 primes.

[marina]

Bonjour,

comment interprétez-vous l'art 20 du décret alors ??
La valeur estimée du besoin est calculée sur la base du montant total hors taxe du ou des marchés publics envisagés, y compris les options et les reconductions. Lorsque l'acheteur prévoit des primes au profit des candidats ou soumissionnaires, il en tient compte pour ce calcul.
Merci.

[R.J]

Pour ma part, je rejoins l'interprétation de Marina. Les primes ont à être ajoutées au montant du marché pour déterminer la procédure de passation.

Le surcoût est somme toute limité : 5 esquisses = 4*5%*80% = 16% Pas neutre, mais pas non plus insupportable.

Quel est l'enjeu d'intégrer ou non ses 16 % à la computation ? Sachant qu'en MOe, le franchissement du seuil de 209 k (ou 135 k) n'a pas un impact aussi prégnant que dans d'autres matières.

[marina]

c'est important de savoir car j'ai un marché où on est proche du seuil de 209000 euros HT et on bascule au-dessus si je comptabilise les 3 primes...

[psaii]

Sans cet article 20, j'aurais pas comptabilisé les primes parce qu'elles sont séparées du marché. Maintenant je pense qu'on doit effectivement les prendre en compte.

[R.J]

c'est important de savoir car j'ai un marché où on est proche du seuil de 209000 euros HT et on bascule au-dessus si je comptabilise les 3 primes...

Si 3 candidats, uniquement 2 primes à ajouter (puisque la prime due au titulaire est intégrée dans sa rém).

Dans tous les cas, il est rarement prudent de frôler les seuils du MAPA ... Quels motifs pour chercher cette procédure en particulier ?

[Ponta]

Si vous frôlez les 209 000 sans primes, pensez que vos travaux risquent de nécessiter des avenants ou que votre MOE peut en avoir également.

Le risque de dépasser les 209 000 n'est pas négligeable. Perso, je ne prendrais pas le risque et partirais sur une procédure formalisée.
En procédure formalisée, l'inclusion ou non du montant des primes importera moins.

[Michel]

Pour ma part, je rejoins l'interprétation de Marina. Les primes ont à être ajoutées au montant du marché pour déterminer la procédure de passation.

+1
je raisonne en montant financier déboursé !     point barre ; donc tout compris.

[Michel]

Dans tous les cas, il est rarement prudent de frôler les seuils du MAPA

+1

[marina]

donc vous comptabilisez le montant des 3 primes ??

[Ponta]

C'est ce que la majorité dit.

[psaii]

donc vous comptabilisez le montant des 3 primes ??

j'ajoute plutôt le montant des primes des non retenus. Le prime pour le futur titulaire fait partie de sa rémunération globale.