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CAO groupement de commande mapa

Démarré par marina, Février 15, 2017, 10:35:13 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

et si l'autre asso est Ok sur le principe, possible?

marina

je relance !
+ la cellule de lyon m'a dit ok sur le pouvoir d'attribution de la commission dans un groupement de commande (mais appeler la commission, commission ad hoc et non CAO).

Raspoutine

Citation de: marina le Février 21, 2017, 10:14:57 AM
je relance !
+ la cellule de lyon m'a dit ok sur le pouvoir d'attribution de la commission dans un groupement de commande (mais appeler la commission, commission ad hoc et non CAO). donc elle n'a pas de pouvoir réel d'attribution

marina

oui c vrai  ;)

je relance sur ma thématique : même président pour 2 des 3 structures.
possible juridiquement pour ce même président de voter 2 fois si l'ensemble des structures est ok.
déjà il va signer deux fois la convention...

marina


Michel

je ne sais pas trop, mais perso je dirais OK     après tout il est le représentant "légale" de chacune de ces structures ; comment pourrait-on lui refuser ?
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Ponta

Le plus simple serait que le "double-président" se fasse représenter pour l'une de ses fonctions.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.