Les modèles de marchés sur le site de l'Ordre des Architectes

[An Erminig]

Bonjour,

Je suis en train de lire un de mes marchés de MOE, établi d'après les modèles mis en ligne depuis plusieurs années sur le site de l'Ordre des Architectes :

http://www.architectes.org/contrats-pour-marches-publics

Peut-être suis-je parano,mais j'ai l'impression que les modèles de CCAP sont particulièrement dérogatoires aux CCAG-Travaux et PI, notamment par rapport au suivi de chantier, et avantageux pour les maîtres d'oeuvre.

Un exemple : Article 7 du modèle de CCAP : l'obligation de reprendre les études après rejet (article 27.4.2 du CCAG-PI).

Utilisez-vous ces modèles ? Quels sont les principaux pièges à éviter ?

[Ponta]

Bonjour,

Je suis en train de lire un de mes marchés de MOE, établi d'après les modèles mis en ligne depuis plusieurs années sur le site de l'Ordre des Architectes :

http://www.architectes.org/contrats-pour-marches-publics

Peut-être suis-je parano,mais j'ai l'impression que les modèles de CCAP sont particulièrement dérogatoires aux CCAG-Travaux et PI, notamment par rapport au suivi de chantier, et avantageux pour les maîtres d'oeuvre.

Un exemple : Article 7 du modèle de CCAP : l'obligation de reprendre les études après rejet (article 27.4.2 du CCAG-PI).

Utilisez-vous ces modèles ? Quels sont les principaux pièges à éviter ?

Bonjour,

Je ne les utilise pas.
Quant à savoir s'ils sont avantageux pour les MOE, je ne sais pas.
Mais vu que leurs auteurs sont du métier, ils seraient possible que ces modèles défendent leurs intérêts.
Tout comme nos modèles défendent nos intérêts respectifs.

[Virkiel]

Bonjour,

Je ne les utilise pas.
Quant à savoir s'ils sont avantageux pour les MOE, je ne sais pas.
Mais vu que leurs auteurs sont du métier, ils seraient possible que ces modèles défendent leurs intérêts.
Tout comme nos modèles défendent nos intérêts respectifs.

Les miens sont équitables, quel blasphème fais tu là ^^

[Raspoutine]

pas d'utilisation de ces modèles non plus

[Ponta]

Les miens sont équitables, quel blasphème fais tu là ^^

J'ai pris toutes les précautions d'écriture, tu remarqueras 

[Virkiel]

J'ai pris toutes les précautions d'écriture, tu remarqueras 

J'ai vu mais ce n'est point suffisant mon ami ^^