groupement de commande maîtrise d'oeuvre

[Lolila]

pour le marché négocié il faut rentrer dans les cas de l'article 35, ce n'est pas si évident.

Conception d'ouvrage infra, si ce sont des trottoirs, des voiries ou des réseaux, on peut se contenter de l'appel d'offres ouvert je pense.
En plus en marché à bons de commande vous ne connaissez même pas encore tous les projets qui seront concernés, vous allez avoir une procédure sans remise de prestation

[marina]

merci pour ta réponse, d'autres avis ?

[AnnaS]

Bonjour,

Je relance ce topic (j'espère que ça ne posera pas de problème), car je suis interpellée par le sujet et j'aimerais comprendre. J'espère, Marina, que mes questions ne te froisseront pas. Ce n'est vraiment pas le but !
A vrai dire, je suis confrontée actuellement à un cas un peu similaire : des communes veulent former un groupement de commande pour de la maîtrise d'oeuvre, pour plusieurs bâtiments différents, et ensuite lui faire faire les travaux. Mais la procédure me paraît terriblement complexe...!! Et en voyant les mots "Marché à bon de commande pour les travaux", ma tête est carrément entrée en révolution 

il y aura donc 1 maître d'oeuvre commune pour toutes les communes (mais 1 marché/commune) puis chaque commune passera ensuite son propre marché de travaux (aidée du maître d'oeuvre).

Dans ce cas de figure, quel est l'intérêt de faire un groupement de commande ?
Dans mon esprit, le groupement de commande est justement là pour permettre à plusieurs acheteurs de passer 1 seul marché de maîtrise d'oeuvre. Pourquoi faire un marché par commune ?

[speedy]

l'intérêt  est purement financier, faire baisser les coûts de MOE !!!
ensuite chacun mettra en concurrence les travaux ....  à moins de refaire un Gpt similaire  pour les travaux ?  vi on peut faire compliqué et idem pour le SPS !!!! etc

[AnnaS]

Merci beaucoup de ta réponse, Speedy ! Quelle vitesse ! 

ensuite chacun mettra en concurrence les travaux ....  à moins de refaire un Gpt similaire  pour les travaux ?  vi on peut faire compliqué et idem pour le SPS !!!! etc

Tu anticipes parfaitement une autre de mes questions. Qui est... Je peux faire ça ?
Si je passe un groupement de commande pour de la maîtrise d'oeuvre, je peux me détacher du groupement pour passer plusieurs marchés travaux ?
J'ai toujours conçu le marché de maîtrise d'oeuvre et le marché travaux comme intimement liés. Si l'un passe par une procédure, le deuxième passe par la même. De fait, j'ai du mal à concevoir que l'on puisse faire un groupement de commande pour un marché de maîtrise d'oeuvre, mais qu'au stade de la passation du marché travaux, les maîtres d'ouvrage décident de passer chacun le leur. Pourtant, ce serait possible ? Même en procédure formalisée ?

[speedy]

 on fait ce qu'on met dans la convention de groupement de commande et on peut faire plusieurs groupement (mais pas adhérer à deux groupements ayant le même objet !!! )
oui on peut faire un Gpt pour la MOE et repartir chacun avec son marché de MOE puis ensuite voir qui serait d'accord pour un autre Gpt pour les travaux  comme on peut déjà définir dans le premier qu'on y mettra les travaux année par année  par exemple ... (attention aux délais de procédure si vous faites deux groupements, ancicipez !)

[AnnaS]

Merci pour tes réponses !
Je vais réfléchir à tout ça pour faire au mieux !