Contrat de maîtrise d'oeuvre - Défaillance d'une entreprise de travaux

[mar-pub]

Bonjour,

Je prépare actuellement un marché de maîtrise d'œuvre et j'utilise comme trame le modèle de CCTP proposé par l'Ordre des architectes. Ce document prévoit la clause suivante : "La mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d'une entreprise défaillante (le constat contradictoire, la consultation des entreprises ainsi que le choix d'une autre entreprise, donneront lieu à une rémunération supplémentaire)."

Cette clause vous paraît-elle judicieuse ?
Ou alors, pensez-vous que ces prestations peuvent être intégrées dans le forfait de rémunération pour éviter que le maître d'œuvre se désengage en cas de défaillance d'une entreprise ?

[Ponta]

Bonjour,

Vous restez maître des clauses à insérer dans votre CCTP.
Le document de l'ordre des archis n'est qu'un document comme un autre. Il n'est nullement obligatoire.

Si la clause vous gène, oubliez-la ou formulez-la autrement.

[lepouch]

Vous restez maître des clauses à insérer dans votre CCTP.

C'est vrai mais ...dans le cas présent, c'est un peu "dur" de faire prendre un risque de travail supplémentaire au Moe pour la défaillance d'une entreprise !
En effet, cela n'est pas de sa faute si vous désignez une entreprise qui ne va pas jusqu'au bout du chantier.
D'ailleurs, c'est pas vraiment de votre faute non plus ...
Au final, dans le silence du marché de Moe, je ne suis pas certain que vous ayez gain de cause si le Moe vous réclame une rémunération supplémentaire en cas de défaillance d'une entreprise de travaux.

[Ponta]

Oui, c'est vrai. Le juridico-juridique est souvent parfois l'ennemi de la pratique  .

Vu la concurrence féroce entre les candidats et les tarifs "bas" qui en découlent, il peut être difficile pour le titulaire d'intégrer cette suractivité "sans broncher".

[mar-pub]

Merci pour vos réponses. J'ai bien conscience que le document est adaptable.

Effectivement, même si c'est pratique, c'est peut-être un peu dur d'inclure cet aléa dans le forfait. Je vais sans doute reformuler comme suit : "En cas de défaillance d'une entreprise de travaux, le maître d'œuvre est chargé des prestations nécessaires à son remplacement (constat contradictoire, consultation et choix d'une autre entreprise) après accord sur la rémunération supplémentaire correspondante".

L'autre option serait de prévoir dans le marché un prix distinct du forfait "mission de base" pour ces prestations mais je suppose que chaque cas est très différent.

[Coccy]

Pour ma part, j'essaie d'éviter les défaillances avec des critères ad'hoc à justifier dans le mémoire technique : du type, production d'un planning, désignation nominative d'une équipe dédiée au marché avec justification au regard de l'activité et de la dimension de l'entreprise.....
après, il faut bien estimer la valeur que l'on accordera à ces critères au regard du risque encouru par rapport au type de prestations recherchées

[Lolila]

pour ma part je trouve que ça devrait se négocier au cas par cas.
Si on écrit que ça ne fait pas partie du marché : le risque c'est que tout la phase pré-contentieuse fasse l'objet d'une demande d'avenant, éventuellement en remontant au premier recommandé. Or la gestion des entreprises fait quand même partie du boulot du MOE...
Je préfère donc ne rien écrire et voir selon la gravité de la situation et le comportement du MOE