prestations pour un acheteur non prévu au contrat

[chasingcar]

Bonjour,

Je dois lancer un marché pour des horodateurs. Nous achetons et payons les horodateurs. L'exploitation est ensuite prise en charge par notre Société Publique Locale (SPL). Dans le marché des prix pour des services annexes et le coût des pièces détachées sont prévues. Mais c'est la SPL qui va les commander et les payer. Or elle n'est pas partie au marché. Avez-vous une solution pour le montage et la rédaction du marché?

Merci

[Ponta]

Bonjour,

Un groupement de commande entre la Ville et la SPL serait à envisager. Comme ça, les 2 peuvent commander et gérer l'exécution du marché en cas de défaillance de l'autre.

[chasingcar]

Au delà de cette solution ?

[Ponta]

Comme je fais pour le CCAS de ma Ville qui n'a pas de service marchés.
Je monte le dossier et la procédure, les plis arrivent à la Ville, je fais l'analyse, les courriers et tout le toutim mais sur les documents, aucune trace de la Ville : CCAS est écrit en gros et c'est le président du CCAS (qui est de facto également le maire) qui signe. Comme ça, le CCAS a "géré" la préparation et l'exécution du marché.
Je précise que tout est fait gratuitement et qu'il n'y a pas de mandat ou de marché de mandat entre la Ville et le CCAS.

[chasingcar]

Mon problème est lors de l'exécution. Je passe le marché mais il y a des commandes et des prix qui seront passés par la SPL, qui n'est pas partie au marché mais va l'exécuter...Ca me fait penser au marché pour l'acquisition de bus qui seront ensuite mis à la disposition du délégataire. Ce dernier va ensuite commander et facturer les opérations de maintenance.

[lepouch]

Au delà de cette solution ?

Ben, pas d'autre solution ...

[speedy]

nous avons prévu dans les pièces du marché que la maintenance serait gérée et payée par l'exploitant avec un tranfert partiel du marché .... aucun problème à ce jour

[chasingcar]

Vous pourriez me communiquer votre clause ?