sous-traitance

[Salsera]

Bonjour,

Le titulaire d'un marché a sous-traité une partie de ses prestations. En cours d'exécution,il souhaite sous-traiter des prestations supplémentaires au même sous-traitant. Peut-on faire un deuxième acte de sous-traitance avec le même prestataire ?

[tzetze83]

oui en faisant un DC13 modificatif qui annule et remplace l'acte de sous traitance précédent

[speedy]

ou un modificatif à la hausse ou un deuxième pour un autre objet mais faudra suivre pour les paiements par AS ....

[Salsera]

ou un modificatif à la hausse ou un deuxième pour un autre objet mais faudra suivre pour les paiements par AS ....

On est quasiment arrivés à terme du premier. je comptais en faire un deuxième pour que ce soit plus clair.