Marché TIC

[sophia]

Bonjour,

Pour les marchés soumis au CCAG TIC, est-il possible de déroger à l'article 23 du CCAG en prévoyant que la mise en ordre de marche est effectuée par le pouvoir adjudicateur (et non par le titulaire)?

Si cela est possible, qu'elles peuvent être les répercussions sur le déroulement de la VA et la VSR si des dysfonctionnements apparaissent à l'un de ses stades, en terme de responsabilités entre le PA et le titulaire?

Merci pour vos retours.

Cordialement

[Virkiel]

le CCAG n'est qu'une pratique, vous pouvez toujours y déroger, et si vous y faites référence il s'appliquera de lui même sauf les dérogations que vous aurez indiqué dans votre DCE, en général il y a souvent des dérogations sur les pénalités, les vérifications et même les livraisons/admission.

Si c'est vous qui mettait en ordre de marche, vous prenez la responsabilité sur les dysfonctionnements qui découleraient de cette mise en marche et de tous les retards qui en découleraient, sans pouvoir le reprocher au titulaire, sauf s'il est la cause de ces évènements.

[Michel]

+1 avec Virkiel

Quel serait votre intérêt à faire la mise en ordre de marche ?
ce n'est pas votre rôle ; et vous vous exposez à de très nombreux problèmes, à mon avis !


PS :
Faites vous bien la différence entre :
la mise en ordre de marché
la VA
La VSR
?

[sophia]

Bonjour,

Tout d'abord merci pour vos réponses.

Pour ma part, je suis pour laisser l'installation et la MOM au titulaire car effectivement je ne vois pas l'intérêt de déroger à cela.

Cependant, c'est le service INFO qui souhaite prendre en charge cela car il a les compétences en interne, du coup j'essaie de trouver les arguments pour qu'il renonce et laisser cela au titulaire.

[Michel]

Refuser qu'il fasse seul en interne ; faute de quoi, au premier souci le titulaire dira "c'est pas moi, c'est vous !" Garantie à 100%
Par contre vous pouvez faire en sorte que votre DSI "accompagne" par obligation contractuelle le titulaire dans l'installation et la MOM afin d'obtenir un "transfert de compétence" et une meilleure visibilité du "bordel" pour le fonctionnement et/ou la maintenance ultérieur.