Relance et niveau de publicité

[Alf]

Bonjour

Petite question sur une relance de marché infructueux en MAPA.

Soit un marché alloti > 90K  donc publicité réglementée/légale.

Soit un lot infructueux de 25K.

La logique de l'article 27 sur la dérogation à aux publicités formalisées pour les relances peut elle s'adapter à la procédure adaptée (la logique, pas l'article). Et donc faire l'objet d'une publicité adaptée pour le lot relancé ?
Ou en raison de la nature homogène, la relance du lot s'inscrit dans le processus de la commande initiale et doit être maintenue dans le compte - et donc faire l'objet aussi d'un publicité légale ?

Merci.

[trancestep]

Dans ce cas là, je publie un formulaire national

[Ponta]

Comme Trancestep, en cas de gros doute, je privilégie la solution la plus secure donc l'AAPC mapa +90.

[speedy]

vocabulaire : procédure allotie et non marché alloti
si le marché <25  000 € est aussi < 20% du total alors aucun état d'âme pour faire petit lot en mapa très simple

[Alf]

Merci pour ces avis.
Hélas le lot fait plus de 20%.
Mais je retiens le principe

[Alf]

Bonjour,

J'ai le même type d'interrogation au niveau supérieur.

J'ai un doute, sur un marché formalisé avec publicité niveau européen.
Un des lots va être résilié partiellement.

Je vais devoir relance la partie des prestations résiliées, et le montant de ces dernières sont inférieures aux seuils de procédure formalisées, et même inférieures à 90 000 €.

Est-ce que peux relancer, pour la durée restant du contrat (2 ans/4) en MAPA ?
Si oui, formulaire national par sécurité, ou je reste dans la logique des <90K ?

Merci.

[mighty]

Ben pour ma part, votre lot résilier ne doit pas se computer sur votre ancien marché. C'est comme un nouveau besoin/nouveau marché.
Vous relancez votre lot résilié et lancer une procédure en fonction du montant de votre besoin.
Si votre lot sur 2 ans restant < 90 ou > 90 ou >134K...Bref. A ajuster avec le montant de votre besoin à lancer.

Voilou ce que je ferais .

[Virkiel]

Bah on en a déjà parlé, et pour le coup, il faut utiliser les petits lots, l'ancien CMP le précise assez clairement en plus en son article 27 :

III.-Lorsqu'un achat peut être réalisé par lots séparés, est prise en compte la valeur globale estimée de la totalité de ces lots.

Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en oeuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée définis à l'article 26, la ou les procédures à mettre en œuvre sont les procédures formalisées mentionnées au I de cet article.

Toutefois, même si la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils des marchés formalisés, il est possible de recourir à une procédure adaptée :

1° Pour les lots inférieurs à 80 000 Euros HT dans le cas de marchés de fournitures et de services ;

2° Pour les lots inférieurs à 1 000 000 Euros HT dans le cas des marchés de travaux,

à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots. Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché.

Cette dérogation peut également s'appliquer à des lots déclarés infructueux ou sans suite au terme d'une première procédure ainsi qu'à des lots dont l'exécution est inachevée après résiliation du marché initial lorsque ces lots satisfont aux conditions fixées par les trois alinéas précédents.

J'ai l'impression que tu respectes les deux conditions, donc passe en MAPA.

Si soumis au décret de 2016, article 22 qui le permet selon toute occurrence, donc encore moins de contrainte, avec l'obligation de respecter deux conditions.

[Alf]

Ok.
Ça me semble être ça, effectivement le besoin a changé, la partie à assurer et spécifique et plus courte.
Et à terme devra faire l'objet d'un renouvellement global à l'issue de tous les lots.
Merci.

[Virkiel]

Ok.
Ça me semble être ça, effectivement le besoin a changé, la partie à assurer et spécifique et plus courte.
Et à terme devra faire l'objet d'un renouvellement global à l'issue de tous les lots.
Merci.

de rien ^^