Marché à prix mixtes / Accord-cadre

[cat51]

Bonjour,

je dois lancer un marché à prix mixtes : une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires qui sont des prestations qui seraient déclenchées par BC.
Est-ce que je dois viser les accords-cadres dans mon DCE ? Je m'y perds un peu...
Je suis en MAPA.

Merci d'avance

[speedy]

dès que tu dis BdC tu es en accord cadre ....
maintenant tu peux faire la mêm chose avec des OS sans être à BdC ....   

[cat51]

Merci speedy !
Je n'y avais pas pensé, mais cette simple modification de terminologie va m'arranger grandement !

[Michel]

Ah !     la subtilité linguistique entre le marché à bons de commande et l'accord-cadre !
Certains sont des contrats (ou des éléments de contrats) et les autres de simples clauses d'exécution du contrat (marché ; év. marché subséquent du marché "accord-cadre" ) 
le bon de commande entraine -t-il que nous ne soyons plus en marché ordinaire mais en contrat (marché) d'accord-cadre ?
le bon de commande est-t-il un élément d'un accord cadre , (OUI pour moi, mais d'exécution !)
le bon de commande est-il un Ordre de service qui ne dit pas son nom ?
L'Ordre de Service est-il un bon de commande qui ne dit pas son nom ?
. . . . ?