Nouveaux DC1 DC2

[dominique]

...

En revanche, j'ai des petites questions au niveau de la DC2 :
- Qu'est que vous attendez à la rubrique D " Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité prof " : Je seche malgré la notice sur le DC2, c"est quoi cette autorisation spécfique ?
...
Merci d'avance pour vos réponses

Cordialement

Je vois que l'on commence à vous dire des bêtise, alors rectifions
C'est si le marché est réservé à une profession règlementée, exemple
- architecte DPLG, n° d'inscription à l'ordre
- géomètre expert idem
- Avocat, inscription au barreau
- Autres profession juridique : conditions posées par la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridique (souvent omis et beaucoup de cabinet d'études sont irrégularité)
- Organisme de formation : n° de déclaration d'existence
- Profession ou organisme de santé (dépend du type)
-  Bureau de contrôle, l'arrêté ministériel... etc.

Dominique Fausser

[RV]

Alors au final?

Les entreprises sont libres de fournir les nouvelles attestations?