Avis de pré-information et petits lots

[hpchavaz]

Peut-on/doit-on  faire figurer des petits lots qui feront l'objet de MAPA dans un préavis d'information portant sur une opération de travaux ?

Qqs arguments plus ou moins discutables pour lancer le débat :

Pour : il faut donner toute l'information dont on dispose aux entreprises.

Contre :
- Les MAPA ne sont pas soumis à une OBLIGATION de publicité
- si l'on fait figurer un lot dans un préavis cela entraînerait  une soumission volontaire à une procédure formalisée

La question peut sembler absurde puisqu'il semble possible de l'éviter mais je vous assure qu'elle est tout à fait pertinente dans certains contextes.

[speedy]

nous ne faisons pas de référence aux petits lots dans le(s)  AAPC des marchés principaux