Marché de maîtrise d'oeuvre : tranches ou MS?

[MiniTeam]

Bonjour,

j'ai besoin d'avoir votre avis, peut-on passer en procédure concurrentielle avec négociation un marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment ? Le montant estimé étant supérieur aux seuils européens et  la réhabilitation n'amenant pas à une quelconque obligation de passer un concours.

De plus, quelqu'un aurait-il l'extrême gentillesse d'avoir un modèle d'accord-cadre mono-attributaire pour un marché de maîtrise d'oeuvre pour une réhabilitation comprenant la mission de diagnostic et la mission de base?

D'après vous, estimez-vous plus opportun de monter un accord-cadre à MS ou un marché à tranches ? La MIQCP semble favoriser le MS car le programme est fait en amont de la mission de base et l'estimation financière de l'opération qui en découle permettent une meilleure appréhension du coût total de la maîtrise d'œuvre.

Merci à tous d'avance pur vos lumières

[Ponta]

Bonjour,

Si vous êtes entité adjudicatrice, oui (art26 Décret).
Sous certaines conditions, si vous êtes pouvoir adjudicateur (art 25 II).

Désolé, je n'ai pas de modèle de MOE en ACBC, je fais toujours du one-shot par opération.

Je partage l'avis de la MIQCP.

[speedy]

je vois d'içi le dérapage du coût .... le diagnostic pas fait : monsieur vous comprenez et bla bla bla .......