AP/CP et tranches

[goran]

Dans le cadre d'une AP/CP, le marché doit-il être décomposé en tranches ferme et optionnelles en fonction des montants inscrits en CP ? et si oui, sur quoi se base t on, hormis le fait qu'un marché ne peut être signé que si les crédits sont inscrits au budget ?

[goran]

ça passionne les foules 

[TpF]

Bjour,

Tant qu'à jouer le rôle du béotien . . .
C'est quoi une AP/CP ?

[goran]

Autorisation de programme/crédits de paiement. Personne connait ? 

[dominique]

AP : possibilité de signer l'ensemble du marché d'investissement : CP, possibilité de prendre des acte de commandes valant engagement (dont tranches affermis, bons de commandes, etc)

Cela me rappelle un article que j'avais rédigé il y a 15 ans, chez Tissot je crois

D. Fausser

[Michel]

Dans le cadre d'une AP/CP, le marché doit-il être décomposé en tranches ferme et optionnelles en fonction des montants inscrits en CP ?

Je n'y ais pas réfléchi ; mais le sujet me semble d'intérêt    et je souhaite le suivre ;    nous pourrions en faire un article systématiquement inscrit dans tout marché !
Si nous répondons OUI à la question ; alors l'AP "ne vaut" rien !        les CP , donc les "sous" , sont le " nerf de la guerre "

[goran]

Pour moi, l'AP est un engagement "politique"; pour les CP, ils sont susceptibles de varier; donc prévoir des TC (pardon TO  ) ne me parait pas injustifié

[goran]

y'a que moi que ça perturbe ce truc ou bien ? 

[hpchavaz]

Je me rappelle un temps, ancien (*),  où il fallait joindre à l'engagement une attestation de disponibilité des crédits de paiement.

Après que cela en ait perturbé plus d'un, tout le monde a signé cette attestation sans broncher.

*) j'espère parce que depuis j'ai changé de crémerie.

[goran]

vous prêcheriez donc plutôt en faveur de TO ?

[hpchavaz]

vous prêcheriez donc plutôt en faveur de TO ?

Pas compris

[shorty]

Dans le cadre d'une AP/CP, le marché doit-il être décomposé en tranches ferme et optionnelles en fonction des montants inscrits en CP ? et si oui, sur quoi se base t on, hormis le fait qu'un marché ne peut être signé que si les crédits sont inscrits au budget ?

Je suis pas pur financier mais si le programme est créé (avec le montant), tu peux attribuer ton marché. Si tu as un doute, tu délibères pout attribuer le tout.

Sur la question TF/TO.
Les TO c'est que ca n'est pas obligatoire (donc part de risques prise en compte par l'entreprise), par rapport à un phasage ou tu annonces directement que tu fais le tout.
Pour moi tu as les deux solutions.

[goran]

Pas compris

pour vous, à partir du moment où les crédits de paiement ne sont pas disponibles, le marché ne pourrait pas être signé en l'absence de tranches optionnelles ?

[hpchavaz]

Non (*)

Le découpage annuel peut ne pas être possible sauf à entrainer des surcôuts par exemple dans de nombreux marchés de travaux.

Il ne reste plus qu'à demander que la tranche ferme soit opérationnelle pour sombrer dans l'absurde

De plus, quid des notifications de CP tardives et des gels ?


*) mais ce n'est plus ma partie depuis longtemps.

[goran]

ah ok, merci !