modèle mapa

[anneclaudie]

bonjour,

Je dois rédiger un marché à procédure adaptée... tout petit petit.
Vous auriez un modèle ?....que je n'oublie rien...
merci !!...
et bon week-end

[Michel]

B'en alors pour un très très petit MAPA, un coup de fil fera l'affaire 
Tout est possible en MAPA : adaptez-vous
Mais je préconise quand même un minimum d'écrit dont l'ampleur est laissé à votre entière Liberté

[anneclaudie]

Bonjour.
On fait un ccap/ae/cctp dans ma collectivité ... c'est une prestation sur 5 ans ... je pense  avoir tout mis dedans (révision prix, obligation du titulaire, pénalites et resiliation)....

[Market]

Ce qui est important, c'est de dire ce que vous voulez acheter et comment vous voulez acheter.

Vous devez formuler clairement comment devra s'exécuter la prestation en prévoyant les éventuels problèmes.
Si vous vous rattachez à un CCAG, il suffit de le dire et de faire ressortir les points particuliers auxquels vous dérogez éventuellement.

Le décret de 2016 ne précise plus les pièces qui constituent le dossier de consultation des entreprises...si ce n'est l'avis d'appel à concurrence.

Alors soyons fous ! Ce qui est important, c'est d'informer au mieux. Dire ce que l'on veut et dans quelles conditions la prestation sera exécutée, ce qu'on paiera et dans quelles conditions ce sera payé et ce qu'on fera si la prestation n'est pas conforme à ce qu'on voulait et ce à quoi le titulaire s'est engagé.

[anneclaudie]

bonjour,
pour les obligations fiscales et sociales : vous demandez les attestations quand même ? ou pas obligé...
et pour les déclarations sur l'honneur : vous faites référence aux articles 45 à 48 en citant les articles ou sans les citer (ça fait long..!!!)
Votre avis ?