Montage marché en Coût Patient Prescrit Rendu (CPPR)

[Shmouck]

Bonjour,

Certains d'entre vous auraient-il déjà travaillé sur le mode de facturation dit "CPPR" ? Je travaille actuellement sur un projet de ce type, pour un système analytique de laboratoire. J'ai déjà lu plusieurs articles sur le sujet, dont le guide élaboré par le GEM produit de santé, mais les retours d'expérience sont difficiles à trouver.

En particulier, je m'interroge :

- Sur la nécessité ou non d'imposer la solidarité au niveau du mandataire du groupement,
- Sur la durée à retenir, s'agissant d'un marché partiellement à Bons de commande, ma structure prévoyant un amortissement sur 8 ans (estimation autour de 800 K€ HT),
- Sur les modes d'approvisionnement à privilégier (au fil de l'eau ou par un abonnement d'après les décomptes mensuels transmis)
- Sur les modalités d'évolution du matériel en cours d'exécution, avec des automates en location (substitution d'un matériel plus moderne/performant possible à tarif inférieur ou égal ?)
- Sur les modalités d'encadrement des prix, la "revue de contrat annuelle" doublée d'une clause de sauvegarde me semblant des garanties un peu faiblardes pour une prestation de cette envergure.

Un grand merci d'avance pour vos retours d'expérience !