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Marché avec prix unitaires et detail estimatif. Voirie.

Démarré par anneclaudie, Octobre 09, 2020, 08:34:24 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

Bonsoir.
Comment vous fonctionnez pour des marches de voirie ou de génie civil ?
Nous faisons des marchés ordinaires avec  prix unitaires et détail estimatif.
Le montant du marché est donc évalué sur la base du montant indiqué dans le détail estimatif. Ce montant est évalué er indiqué dans l'ae (donc contractuel).
Le marché s'exécute et le montant du marché est donc affiné  pendant la prestation.
A la fin on peut se retrouver avec un delta. Si supérieur : avenant au marché.
1. Le montant attribué n'est donc pas celui qui peut être au final "dépensé".
2. Le de n'est pas contractuel mais le montant si
Bref... vous faites comment pour vos marchés de voirie (couche de roulement, ou même travaux électrique comme des tirages de cables).

speedy

tantôt au forfait si CCTP détaillé et Plans précis sinon à PU comme tu as décrit
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

anneclaudie


NJB

Qu'est ce qui justifie que vous n'ayez pas recours à un accord cadre à bon de commande dans ce cas ?

speedy

pourquoi demander à faire compliqué quand on peut faire simple ?
les prestations sont connus en nature, lieux et temporalité (reste les quantités exactes par poste de prix)   donc pas d'incertitude comme exigée pour AC
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

cmpcchoette

Chez nous accord cadre avec montant mini/maxi
les prestations s'exécutent sur la base du BPU
le DQe sert au comparatif des offres mais n'est pas contractualisé

speedy

l'AC à BdC se défend pour les prestations de petit entretien courant de réparations  (fonctionnement ) mais pas vraiment pour l'investissement
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Octobre 12, 2020, 09:40:32 AM
l'AC à BdC se défend pour les prestations de petit entretien courant de réparations  (fonctionnement ) mais pas vraiment pour l'investissement
Une raison peut être si l'on est puriste : en Accord Cadre à Bon de Commande, vous êtes tenus par votre bon de commande;  il ne devrait pas y avoir de variation de quantité par rapport au  bon de commande.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mauricette

Pour les travaux de voirie, nous avons plusieurs types de portage contractuels:
Moins de 50 000: AC à BdC (multiattributaire)
Entre 50 000 et 400 000: AC à MS (multiattributaire)
Au delà de 400 000: consultation ad hoc

Je précise que ma collectivité a la compétence voirie départementales, ce schéma n'est probablement pas adapté à de petites communes.
I love my job