Interdiction de sous traiter prestations intuitu personae

[crocrodile]

Bonjour à tous,

Je suis en train de corriger un CCAP relatif à du CSSI et je lis que les prestations relatives au CSSI ne peuvent être sous traitées car elles sont intuitu personae. Je pensais que cette interdiction de sous traiter ne concernait que les CSPS. Ai-je tort?

Merci pour vos réponses.

[max]

Non la mission CSSI peut être sous-traité, il faut cependant vérifié qu'il a les capacités en la matière (OPQIBI, attestation de compétence aux missions CSSI...), en général les CSSI ne sous-traitent que très rarement.
un CSSI peut sous traité à un autre CSSI

[crocrodile]

Merci pour votre réponse.